Dans cette page :

    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 17/12/2025
    Mis en ligne le 22/12/2025

    Délibération del.2025-VIII-156 – Examinée le 17 décembre 2025 – Renouvellement de la convention ADS avec la CCSLA –
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 29/12/2025

    Délibération del.2025-VIII-157 – Examinée le 17 décembre 2025 – Renouvellement de la convention pour le service optionnel de l’instruction des autorisations d’urbanisme
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 29/12/2025

    Délibération del.2025-VIII-158 – Examinée le 17 décembre 2025 – Mis en œuvre d’une consultation composée de deux lots du 1er janvier 2026 au 31 Décembre 2027 et autorisation de signature des marchés d’assurance
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 29/12/2025

    Délibération del.2025-VIII-159 – Examinée le 17 décembre 2025 – Décision modificative n°1 -2025 Budget annexe chambres funéraires
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 29/12/2025

    Délibération del.2025-VIII-160 – Examinée le 17 décembre 2025 – Ouverture anticipée de crédits d’investissements pour l’exercice 2026
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 29/12/2025

    Délibération del.2025-VIII-161 – Examinée le 17 décembre 2025 – Suppression et création de postes et modification du tableau des effectifs
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 29/12/2025

    Délibération del.2025-VIII-162 – Examinée le 17 décembre 2025 – Convention de mise à disposition de l’ancienne école de Vesonne à l’association Numerica Photo club
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 29/12/2025

    Délibération del.2025-VIII-163 – Examinée le 17 décembre 2025 – Approbation de la convention de partenariat avec la station de Crest Voland Cohennoz concernant les tarifs des forfaits de ski pour le public scolaire
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 29/12/2025

    Délibération del.2025-VIII-164 – Examinée le 17 décembre 2025 – Echange de portions de parcelles de terrain entre la commune de faverges- Seythenex et Monsieur Thabuis
    ANNEXE
    ANNEXE
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 29/12/2025