Conseil municipal du 14/06/23

Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 14 Juin 2023
Mis en ligne le 20 Juin 2023

Délibération n°Del.2023-V-94 – Examinée le 14 Juin 2023 – Amendement à la décision de fermeture des remontées mécaniques de la Station de la Sambuy
Amendement rejeté – Mise en ligne le 27/06/2023
Annexe
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Annexe
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Décision de fermeture des remontées mécaniques de la Station de la Sambuy
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-95 – Examinée le 14 Juin 2023 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Culture, Sport et Vie Associative »
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-96 – Examinée le 14 Juin 2023 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Travaux, voirie, bâtiments, constructions neuves et cadre de vie »
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-97 – Examinée le 14 Juin 2023 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Urbanisme »
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-98 – Examinée le 14 Juin 2023 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Agriculture, forêt et ruralité »
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-99 – Examinée le 14 Juin 2023 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Action sociale, santé et solidarités »
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-100 – Examinée le 14 Juin 2023 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Petite enfance, enfance, scolaire et jeunesse »
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-101 – Examinée le 14 Juin 2023 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Environnement, Aménagement, et gestion des ressources naturelles »
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-102 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Développement économique tourisme et Sambuy/Val de Tamié »
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-103 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Finances »
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-104 – Avantages en nature repas au personnel communal
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-105 – Recrutements en contrats d’apprentissage
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-106 – Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-107 – Taux de promotion pour les avancements de grade
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-108 – Décision Modificative n° 1 – Budget Annexe des Remontées mécaniques de la commune de Faverges-Seythenex – exercice 2023
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-109 – PASS SPORT CULTURE – Mise en œuvre du dispositif
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-110 – Mise en place du jury de concours relatif au Complexe sportif
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023

Délibération n°Del.2023-V-111 – Approbation des régularisations d’une servitude de passage à intervenir entre la Commune de Faverges-Seythenex et le Syndicat Mixte du Lac d’Annecy pour le passage du collecteur d’eau usées sur la parcelle cadastrée section D n°5585
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/06/2023