Dans cette page :
Délibération del.2024-III-44 – Examinée le 03 avril 2024 – Sollicitation subvention fond Leader – Création d’un pôle culturel « Multisites »
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 04/04/2024
Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 03 Avril 2024
Mis en ligne le 10/04/2024
Délibération del.2024.III-21 – Examinée le 03 avril 2024 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du BUDGET PRINCIPAL
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-22 – Examinée le 03 avril 2024 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe FORET COMMUNALE
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-23 – Examinée le 03 avril 2024 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe COUCHANT
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-24 – Examinée le 03 avril 2024 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe FRONTENEX
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-25 – Examinée le 03 avril 2024 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe FUNERAIRE
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-26 – Examinée le 03 avril 2024 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe EAU AFFERMAGE
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-27 – Examinée le 03 avril 2024 – Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-28 – Examinée le 03 avril 2024 – Fixation taux communaux des impôts locaux année 2024
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-29 – Examinée le 03 avril 2024 – Approbation budget principal communal 2024
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-30 – Examinée le 03 avril 2024 – Approbation budget annexe service des eaux affermage 2024
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-31 – Examinée le 03 avril 2024 – Approbation budget annexe Forêt Communale 2024
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-32 – Examinée le 03 avril 2024 – Approbation budget annexe section du Couchant 2024
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-33 – Examinée le 03 avril 2024 – Approbation budget annexe section Frontenex 2024
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-34 – Examinée le 03 avril 2024 – Approbation budget annexe Chambres funéraires 2024
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-35 – Examinée le 03 avril 2024 – Application de la fongibilité des crédits dans le cadre de l’exécution budgétaire annuelle 2024
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-36 – Examinée le 03 avril 2024 – Instauration d’une Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-37 – Examinée le 03 avril 2024 – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-38 – Examinée le 03 avril 2024 – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-39 – Examinée le 03 avril 2024 – Création transformation d’emplois permanents et modification du tableau des effectifs (Atsem et emploi permament voierie)
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-39 – Examinée le 03 avril 2024 – Création transformation d’emplois permanents et modification du tableau des effectifs (poste régisseur)
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-40 – Examinée le 03 avril 2024 – Participation à la protection sociale complémentaire santé des agents
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-41 – Examinée le 03 avril 2024 – Attribution subventions Associations culturelles, scolaires, sociales et sportives 2024
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-42 – Examinée le 03 avril 2024 – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens – Ecole des Arts Vivants
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-43 – Examinée le 03 avril 2024 – Convention d’objectifs et de moyens – la Soierie
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-45 – Examinée le 03 avril 2024 – Versement de la participation communale au CCAS au titre de 2024
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-46 – Examinée le 03 avril 2024 – Approbation de l’avenant n°2 à la convention fixant le tarif de fourniture des repas à la commune de Faverges-Seythenex pour l’année 2024 dans le cadre du portage à domicile
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-47 – Examinée le 03 avril 2024 – Approbation de l’avenant N°2 à la convention fixant le tarif de fourniture des repas, collations et goûters à la commune de Faverges-Seythenex pour l’année 2024 dans le cadre de l’ALSH
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-48 – Examinée le 03 avril 2024 – Participation communale aux frais de séjours en colonies pour l’été 2024, proposées par la FOL-UFOVAL, pour les enfants âgés de 6 à 14 ans et résidant à Faverges-Seythenex
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-49 – Examinée le 03 avril 2024 – Convention d’objectifs entre la Fabrique des transitions et la ville de Faverges – Seythenex
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-50 – Examinée le 03 avril 2024 – Définition des zones d’Accélération des Energies Renouvelables
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-51 – Examinée le 03 avril 2024 – Approbation d’une convention de servitude à intervenir entre la Commune de Faverges-Seythenex et le SYANE pour l’implantation d’ouvrages de réseaux de distribution publique d’électricité, d’ouvrages de réseaux d’éclairage public et l’établissement d’artères souterraines de télécommunications et de leurs dispositifs annexes sur une parcelle cadastrée section D n°946 sise au Lieudit Les Boucheroz Sud à Faverges
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/04/2024
Délibération del.2024.III-52 – Examinée le 03 avril 2024 – Modification n°2 PLU intercommunal des Sources du Lac D’Annecy
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 16/04/2024
