Arrêtés municipaux juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.276
Portant restriction de circulation des piétons route d’Albertville
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 04 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.284
Interdisant la circulation et le stationnement des véhicules sur le site les thermes route d’Albertville
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 08 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.285
Interdisant la circulation et le stationnement des véhicules sur le site de la Soierie
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 08 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.286
Interdisant la circulation et le stationnement des véhicules sur le site de la Sorbonne
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 08 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.290
Règlement intérieur de la foire aux manèges 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 09 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.291
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la salle omnisports durant la tenue de la fête foraine du 12 au 14 juin 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 09 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.292
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur la domaine public de Mr Crampon A
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 09 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.293
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur la domaine public de Mr DEBARRE G
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 09 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.294
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur la domaine public de Mr BOULET C
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 09 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.295
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur la domaine public de Messieurs BOULET Jacques et Teddy
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 09 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.238
Portant autorisation du maire à l’association les amis de Viuz Faverges d’ouvrir un débit de boissons temporaires de 3 -ème catégorie à l’occasion des Journées Européennes d’archéologie
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 09 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.240
Portant autorisation du maire à l’association Foot sud 74  d’ouvrir un débit de boissons temporaires de 3 -ème catégorie à l’occasion de tournois
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 09 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.274
Portant délivrance d’un permis de détention d’un chien de première catégorie
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 09 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.287
Réglementant la circulation route de Tamié et chemin de Pré la dame
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 09 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.288
Portant réglementation du stationnement des véhicules
sur plusieurs parkings de Seythenex, le mardi 16 juin 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 09 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.258
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public par l’espace social et culture la soierie sur le parvis de la salle polyvalente le mercredi 10 juin 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 09 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.228
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public place joseph serand pour la fête familiale de l’ACCMF le samedi 13 juin 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 09 JUIN 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.289
Arrêté d’alignement individuel parcelle cadastrée Section B n°443 – Chemin des Plantées et Passage de la Croix à la Balmette
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 09 juin 2026
Annexe
Annexe
Annexe

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.283
Arrêté d’alignement individuel parcelle cadastrée Section E n°833 – Chemin des Côtes de Frontenex
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 09 juin 2026
Annexe
Annexe

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.306
Portant restriction de circulation route de Tamié RD12 et Nicolas Blanc
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 11 Juin  2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.305
Réglementant la circulation des piétons Parc Simon BERGER
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 11 Juin  2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.277
Arrêté d’alignement individuel, parcelle cadastrée section B N°2292 Route du villard et route de Montmin
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 09 juin 2026
ANNEXE
ANNEXE

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.278
Arrêté d’alignement individuel parcelles cadastrées section f n°870 ET 2294 – Passage du vieux pont au Villaret
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 09 juin 2026
ANNEXE
ANNEXE

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.271
Réglementant la circulation des véhicules chemin de la Forge
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 12 Juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.255
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parvis de l’office du tourisme place Marcel Piquand dans le cadre de la fête de la musique le dimanche 21 juin 26
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 12 Juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.216
Portant réglementation sur la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 12 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.217
Portant réglementation sur la détention et la consommation de protoxyde d’azote
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 12 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.252
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue de la fête de la Musique » le dimanche 21 juin 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 16 Juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.254
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur la parvis de la halle économique et culturelle et la rue de la république dans le cadre de la fête de la musique le dimanche 21 juin 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 16 Juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.253
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur le petit parking jouxtant la Halle Culturelle et économique durant la tenue de la  » Fête de la musique  » le dimanche 21 juin 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 16 Juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.241
Portant autorisation du maire à l’association Ginette en folie 74 d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 -ème catégorie à l’occasion de la kermesse de fin d’année
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 16 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A. 2026.G.225
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par MME GODET de « Ginette en folie » du vendredi 19 juin 2026 et samedi 20 juin 2026 à l’occasion de la fête de l’école KOLINKA
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 16 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.316
Portant autorisation temporaire de jeu sur les stades Madrid, Baroni, et Jean Carquex
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 17 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.275
Portant autorisation du maire à l’association école des arts vivants d’ouvrir un débit de boissons temporaires de 3 eme catégorie à l’occasion d’un concert au château de Faverges
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 19 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.298
Portant interdiction de circulation pour les véhicules et les piétons route de grottes sur le pont au dessus du ruisseau Bard
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 19 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.315
réglementant la circulation des véhicules route de la carrière
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 19 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.322
Portant restriction circulation route de tamié RD 12 et rue Nicolas Blanc
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 19 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.323
Interdisant la circulation chemin du Cudray
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 19 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.326
Arrêté de déclenchement du plan communal de sauvegarde
Le maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 19 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL n° A.2026.G.327
Réglementation temporairement  l’utilisation des  aires de jeux et des installations sportives extérieures et intérieures – alerte orange canicule
Le maire, Yves CREPEL – Mis en ligne le 19/06/2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.312
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parking de la sambuy à l’occasion d’un ball trap
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 22 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.256
Portant autorisation du Maire à l’association Sou des écoles de René Cassin d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 ème catégorie à l’occasion d’une kermesse de fin d’année
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 22 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.229
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parvis de la salle polyvalente dans le cadre d’une compagne nationale pour une meilleure audition le mercredi 24 juin 2026
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 22 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.303
Portant autorisation du maire à l’association école des arts vivants d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 eme cat à l’occasion d’un concert
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 22 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.224
Portant autorisation autorisation du maire à l’association sou des écoles de Seythenex d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 eme cat à l’occasion de la fête de l’école de Seythenex
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 22 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.223
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public au foyer rural pour la fête de l’école de Seythenex le samedi 27 juin 2026
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 22 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.227
Portant autorisation autorisation du maire à l’association Danse Aimant d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 eme cat à l’occasion du spectacle de fin d’année de l’association
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 22 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.325
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules route d’Albertville
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 22 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.324
Réglementant la circulation des véhicules rue Blanc du Pelloux
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 22 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.301
Réglementant la circulation route d’annecy et chemin des pérouses
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 22 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.317
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public
sur le parking de la sambuy à l’occasion d’un évènement sportif
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 25 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.329
Arrête portant interdiction du camping sauvage, bivouac et feux de camp en plain air
Le maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 25 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.328
Réglementant la circulation des véhicules route de Favergettes
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 25 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.218
Portant réglementation sur les chiens tenus en laisse
Le Maire , Yves CREPEL, mis en ligne le 25 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.309
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public
dans le parc Simon BERGER durant les séances de cinéma en plein air
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 25 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.311
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public
dans le parc Simon BERGER dans le cadre du festival c’ en scène
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 25 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.302
Portant autorisation d’occupation du maire à Madame Radique Jeanne  d’ouvrir des débits de boissons temporaires de 3éme cat  à l’occasion des marchés des artisans et créateurs
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 25 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.205
Portant autorisation de mise en place de points d’arrêts dans le cadre des navettes touristiques gratuites 2026
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 25 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.296
Portant autorisation du Maire à Monsieur D FAVERYROLLES d’ouvrir un débit de boissons temporaires de 3 eme cat  à l’occasion des marchés des artisans et créateurs
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 25 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.300
Portant autorisation du Maire au comité d’entraide de la mairie d’ouvrir un débit de boissons temporaires 3 ème catégorie à l’occasion d’animation dans le parc Simon berger
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 25 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.310
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le parc Simon Berger durant les marchés des artisans et créateurs
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 25 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.334
Arrêté réglementant temporairement l’utilisation des aires de jeux et des installations sportives extérieures et intérieures
Le Maire , Yves CREPEL, mis en ligne le 25 juin 2026