Décisions du maire

Décision n° D.2022-14
Portant suppression de la régie de recettes pour la programmation culturelle – 01/07/22

Décision n° D.2022-2
Mise à disposition de locaux et matériels scolaires à l’accueil de loisirs de la FOL UFOVAL 74 entre la Mairie de Faverges-Seythenex et la FOL UFOVAL 74
Annexes

Décision n° D.2022-20
Fourniture et livraison d’un micro tracteur diesel équipé pour le déneigement pour le site du Val de Tamié situé sur Commune de Faverges-Seythenex
Mise en ligne le 19/07/22

Décision n° D.2022-21
Accompagnement du service de la restauration scolaire Lot n°1 : évaluation du coût de revient, évaluation du fonctionnement et accompagnement “rapproché” de l’équipe pour l’élaboration des menus, la gestion des commandes, la fabrication, la réduction du gaspillage alimentaire, l’optimisation des coûts…de septembre 2022 à juin 2023
Mise en ligne le 19/07/22

Décision n° D.2022-22
Accompagnement du service de la restauration scolaire Lot n°2 : accompagnement dans la rédaction du renouvellement du marché des denrées alimentaires de septembre à décembre 2022
Mise en ligne le 19/07/22

Décision n° D.2022-23
Mise à disposition de la salle 303 – Maison des Associations à titre précaire avec le Comité de Jumelage
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-24
Mise à disposition de la salle 303 – Maison des Associations à titre précaire avec l’association ASTI
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-25
Mise à disposition du local – Rue Nicolas Blanc à titre précaire – Association Twirling bâton
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-26
Mise à disposition d’un local au rez-de-chaussée du Bâtiment administratif à titre précaire – Secours populaire
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-29
Mise à disposition d’un logement à titre précaire sis 227 Rue de la République 74210 FAVERGES-SEYTHENEX – Association FOL 74
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-30
Mise à disposition de la salle de restauration du préfabriqué, de la cour et des sanitaires de l’ancienne école de Frontenex à titre précaire – Association Faverges-Seythenex Cyclisme
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-31 
Mise à disposition de la salle de restauration du préfabriqué, de la cour et des sanitaires de l’ancienne école de Frontenex à titre précaire – Association Les Amis de Frontenex
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-28
Convention de formation continue entre la Micro-crèche Halte-Garderie “Graines d’éveil” et l’Univers de Sylety
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n°D.2022-32 
Mise à disposition d’un logement à titre précaire – Tom MANSON
Mise en ligne le 26/07/22
Annexe

Décision n°D.2022-33
Dépôt du dossier de déclaration préalable relatif à la pose de volets roulants sur 3 fenêtres du Multi-accueil “Les Copains d’Abord”


Arrêtés municipaux

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.331
Interdiction de circulation Chemin de la Croix des Raz – Hameau du Noyeray – Commune de Faverges-Seythenex

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.332
Réglementant la circulation Route du Villaret Commune de Faverges – Seythenex

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.333
Portant autorisation d’occupation du domaine public place Gambetta dans le cadre de la mise en place d’une benne

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.326
Portant autorisation de mise en place de points d’arrêts dans le cadre des navettes touristiques 2022

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.334
Réglementant la circulation des véhicules Route de Saint-­Ruph- Bellecombe – Commune de Faverges Seythenex

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.337
Réglementation de circulation route d’Annecy pour grutage de matériaux

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.338
Réglementant la circulation des véhicules rue de la Gare

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.343
Portant autorisation d’occupation du domaine public de la SARL “Le Taillefer Production” dans le cadre d’un ciné concert
Mis en ligne le 18/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.348
Portant autorisation du Maire à la société “SARL SAULAU” d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un spectacle
Mis en ligne le 18/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.349
Restriction de circulation sur la Rue de la République et la Rue Asghil Favre pour le déploiement de la fibre optique
Mis en ligne le 19/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G350
Restriction de circulation sur les routes du territoire pour le déploiement de la fibre optique
Mis en ligne le 19/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.352
Réglementation de la circulation Rue Simon Tissot Dupont
Mis en ligne le 21/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.351
Portant interdiction du stationnement des véhicules sur les places de parking sises Place de la Sorbonne
Mis en ligne le 22/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.353
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Rue Asghil Favre
Mis en ligne le 26/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.355
Interdiction de circulation Rue Nicolas Blanc au droit du n°205
Mis en ligne le 28/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.356
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Route de Chambellon
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.357
Interdiction de circulation Chemin du Crêt
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.358
Réglementation de la circulation Route de Montmin
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.359
Réglementation de la circulation Route de la Raynoz
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G360
Réglementation de la circulation Route d’Annecy
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.361
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Rue de l’Annonciation
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.362
Restriction de circulation Route d’Annecy pour mise en œuvre de l’enrobé
Mis en ligne le 02/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.373
Réglementant  la circulation des cyclistes sur la voie verte entre la route de Thônes et la route d’Albertville
Monsieur MARC BRACHET Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.374
Réglementant la circulation des cyclistes sur la voie verte entre la route de Thônes et la route d’Albertville
Monsieur MARC BRACHET Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/08/22


Délibérations du conseil municipal

DELIBERATION n°Del.2022-VII-69bis du conseil municipal du 22/06/2022
annule et remplace la délibération n°Del.2022-VII-69 Affectation définitive des résultats 2021 du budget annexe Eau Affermage