Décisions du maire

Décision n° D.2022-14
Portant suppression de la régie de recettes pour la programmation culturelle – 01/07/22

Décision n° D.2022-2
Mise à disposition de locaux et matériels scolaires à l’accueil de loisirs de la FOL UFOVAL 74 entre la Mairie de Faverges-Seythenex et la FOL UFOVAL 74
Annexes

Décision n° D.2022-20
Fourniture et livraison d’un micro tracteur diesel équipé pour le déneigement pour le site du Val de Tamié situé sur Commune de Faverges-Seythenex
Mise en ligne le 19/07/22

Décision n° D.2022-21
Accompagnement du service de la restauration scolaire Lot n°1 : évaluation du coût de revient, évaluation du fonctionnement et accompagnement “rapproché” de l’équipe pour l’élaboration des menus, la gestion des commandes, la fabrication, la réduction du gaspillage alimentaire, l’optimisation des coûts…de septembre 2022 à juin 2023
Mise en ligne le 19/07/22

Décision n° D.2022-22
Accompagnement du service de la restauration scolaire Lot n°2 : accompagnement dans la rédaction du renouvellement du marché des denrées alimentaires de septembre à décembre 2022
Mise en ligne le 19/07/22

Décision n° D.2022-23
Mise à disposition de la salle 303 – Maison des Associations à titre précaire avec le Comité de Jumelage
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-24
Mise à disposition de la salle 303 – Maison des Associations à titre précaire avec l’association ASTI
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-25
Mise à disposition du local – Rue Nicolas Blanc à titre précaire – Association Twirling bâton
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-26
Mise à disposition d’un local au rez-de-chaussée du Bâtiment administratif à titre précaire – Secours populaire
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-29
Mise à disposition d’un logement à titre précaire sis 227 Rue de la République 74210 FAVERGES-SEYTHENEX – Association FOL 74
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-30
Mise à disposition de la salle de restauration du préfabriqué, de la cour et des sanitaires de l’ancienne école de Frontenex à titre précaire – Association Faverges-Seythenex Cyclisme
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-31 
Mise à disposition de la salle de restauration du préfabriqué, de la cour et des sanitaires de l’ancienne école de Frontenex à titre précaire – Association Les Amis de Frontenex
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-28
Convention de formation continue entre la Micro-crèche Halte-Garderie “Graines d’éveil” et l’Univers de Sylety
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n°D.2022-32 
Mise à disposition d’un logement à titre précaire – Tom MANSON
Mise en ligne le 26/07/22
Annexe

Décision n°D.2022-33
Dépôt du dossier de déclaration préalable relatif à la pose de volets roulants sur 3 fenêtres du Multi-accueil “Les Copains d’Abord”


Arrêtés municipaux

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.331
Interdiction de circulation Chemin de la Croix des Raz – Hameau du Noyeray – Commune de Faverges-Seythenex

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.332
Réglementant la circulation Route du Villaret Commune de Faverges – Seythenex

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.333
Portant autorisation d’occupation du domaine public place Gambetta dans le cadre de la mise en place d’une benne

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.326
Portant autorisation de mise en place de points d’arrêts dans le cadre des navettes touristiques 2022

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.334
Réglementant la circulation des véhicules Route de Saint-­Ruph- Bellecombe – Commune de Faverges Seythenex

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.337
Réglementation de circulation route d’Annecy pour grutage de matériaux

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.338
Réglementant la circulation des véhicules rue de la Gare

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.343
Portant autorisation d’occupation du domaine public de la SARL “Le Taillefer Production” dans le cadre d’un ciné concert
Mis en ligne le 18/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.348
Portant autorisation du Maire à la société “SARL SAULAU” d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un spectacle
Mis en ligne le 18/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.349
Restriction de circulation sur la Rue de la République et la Rue Asghil Favre pour le déploiement de la fibre optique
Mis en ligne le 19/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G350
Restriction de circulation sur les routes du territoire pour le déploiement de la fibre optique
Mis en ligne le 19/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.352
Réglementation de la circulation Rue Simon Tissot Dupont
Mis en ligne le 21/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.351
Portant interdiction du stationnement des véhicules sur les places de parking sises Place de la Sorbonne
Mis en ligne le 22/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.353
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Rue Asghil Favre
Mis en ligne le 26/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.355
Interdiction de circulation Rue Nicolas Blanc au droit du n°205
Mis en ligne le 28/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.356
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Route de Chambellon
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.357
Interdiction de circulation Chemin du Crêt
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.358
Réglementation de la circulation Route de Montmin
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.359
Réglementation de la circulation Route de la Raynoz
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G360
Réglementation de la circulation Route d’Annecy
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.361
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Rue de l’Annonciation
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.362
Restriction de circulation Route d’Annecy pour mise en œuvre de l’enrobé
Mis en ligne le 02/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.373
Réglementant  la circulation des cyclistes sur la voie verte entre la route de Thônes et la route d’Albertville
Monsieur Marc BRACHET Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.374
Réglementant la circulation des cyclistes sur la voie verte entre la route de Thônes et la route d’Albertville
Monsieur Marc BRACHET Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.385
Autorisant les travaux de réaménagement intérieur d’un établissement recevant du public de cinquième catégorie et de type W ERA LES ADRETS
Madame Jeannie TREMBLAY Adjointe au Maire – Mis en ligne le 19/08/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.388
Restriction de circulation sur les routes du territoire pour le déploiement de la fibre optique
Monsieur Marc BRACHET Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/08/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.387
Biens présumés sans maître dans la zone naturelle de l’APPB du marais de Giez-Doussard-Faverges Seythenex situés sur la Commune de Faverges-Seythenex
Madame Jeannie TREMBLAY-GUETTET, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 29/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.395
Réglementation de circulation Route d’Annecy pour la mise à la cote de tampons fonte pour le SILA
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 26/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.396
Autorisation de stationnement Rue Victor Hugo
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 30/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.397
Autorisation de stationnement Rue Victor Hugo
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 30/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.398
Autorisation d’une vente au déballage organisée par le “Ski Club de Faverges” à la salle polyvalente les samedi 19 et dimanche 20 novembre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 02/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.400
Autorisation du Maire à l’association “Les Amis de Viuz-Faverges” d’ouvrir deux débits de boisson temporaire de 3ème catégorie à l’occasion des Journées du Patrimoine
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 02/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.403
Autorisation du Maire à l’association “les Enfants de Sotema” d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.410
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’un pique nique organisé par l’association “Tous ensemble pour la Sambuy” le samedi 10 septembre 2022 sur le bas de la station de la Sambuy
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.412
Réglementation de la circulation Route d’Annecy pour la mise à la cote de tampons fonte pour le SILA
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.413
Restriction de circulation Route d’Annecy pour mise en oeuvre de l’enrobé
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.414
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules route de Tamié – Hameau de Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.418
Portant réglementation de la circulation des véhicules implantation d’un stop à l’intersection de la  ZA des Boucheroz sur la commune de Faverges-Seythenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.411
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un truck de la Mission Locale Jeunes du Bassin Annecien le mardi 13 septembre 2022 sur le parvis de l’Office du Tourisme, Place Marcel Piquand
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.420
Interdiction de circulation Passage du Four d’Englannaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.421
Réglementation de la circulation des véhicules Route du Noyeray
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.422
Restriction de circulation entre la Route d’Annecy et la Route d’Albertville – raccordement des boites de branchement
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.423
Restriction de circulation entre la Route d’Annecy et la Route d’Albertville – tirage de la fibre optique
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.424
Autorisation d’occupation du domaine public rue des Fabriques dans le cadre de la mise en place d’un bâtiment préfabriqué
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.425
Restriction de circulation Route du Planchard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.433
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre de l’organisation d’une journée sportive par le LEP la Fontaine sur la Commune de Faverges-Seythenex
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 13/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.432
Autorisation du Maire à l’Ecole des Arts Vivants d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 13/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.419 
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un stand relatif au déploiement de la fibre optique “orange” le vendredi 16 septembre 2022 sur le parvis de l’Office du Tourisme
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.426
Interdiction temporaire de jeu sur le stade Baroni
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.427
Interdiction temporaire de jeu sur le stade Madrid
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.428
Interdiction temporaire de jeu sur le stade Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.434
Accord de voirie Route de la Raynoz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.435
Accord de voirie Route de la Scierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.436
Accord de voirie Route des Caillets – route de la Gottettaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.437
Accord de voirie Chemin de chez Saillet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.438
Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la Salle omnisports durant la journée sportive organisée par le LEP la Fontaine, le mardi 26 septembre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 19/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°.2022.G.439
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°2022.G.441
Autorisation d’occupation du domaine public dans le parc Simon Berger durant le 22ème Trail Faverges-Seythenex du vendredi 7 au samedi 8 octobre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°2022.G.442
Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la Mairie de Seythenex durant la tenue du 22ème Trail Faverges-Seythenex
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°2022.G.443
Réglementation de la circulation et du stationnement sur la place Joseph Serand dans le cadre de la tenue de la 22ème édition du Trail Faverges-Seythenex le samedi 8 octobre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°2022.G.444
Réglementation de la circulation et du stationnement durant la tenue du 22ème Trail Faverges-Seythenex, le samedi 8 octobre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°2022.G.440
Réglementation de la circulation et du stationnement sur le Place Joseph Serand dans le cadre de la tenue de la 22ème édition du Trail Faverges-Seythenex le samedi 8 et le dimanche 9 octobre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.445
Autorisation du Maire à l’Association “Sou des Ecoles de Seythenex” d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente de pains
Madame Brigitte BOISSON, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 28/09/22


Délibérations du conseil municipal

DELIBERATION n°Del.2022-VII-69bis du conseil municipal du 22/06/2022
annule et remplace la délibération n°Del.2022-VII-69 Affectation définitive des résultats 2021 du budget annexe Eau Affermage

 

DELIBERATION n°Del.2022-VIII-86bis du conseil municipal du 20/07/2022
annule et remplace la délibération n°Del.2022-VIII-86  Garantie d’emprunt dans le cadre de l’acquisition de 9 logements collectifs-les Lys du Privilège-rue de l’Annonciation-réalisé par 3F IMMOBILIERE RHONE ALPES mis en ligne le 25/08/2022

DELIBERATION n°DEL.2022-VIII-87bis du conseil municipal du 20/07/2022
annule et remplace la délibération n°Del.2022-VIII-87  Garantie d’emprunt dans le cadre de la construction de 6 logements locatifs sociaux – Val d’Arly – Route de Cons Sainte Colombes – Réalisé par la SA HLM HALPADES mis en ligne le 25/08/2022