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    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 1er Mars 2023
    Mis en ligne le 08 mars 2023

    Délibération n°Del.2023-II-10 – Examinée le 1er mars 2023 – Détermination du nombre d’adjoints au Maire
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/03/2023

    Délibération n°Del.2023-II-11 – Examinée le 1er mars 2023 – Election d’un adjoint au Maire
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/03/2023

    Délibération n°Del.2023-II-12 – Examinée le 1er mars 2023 – Mise à jour de la liste des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité de Jumelage Faverges / Bühlertal
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/03/2023

    Délibération n°Del.2023-II-13 – Examinée le 1er mars 2023 – Débat d’Orientations Budgétaires 2023
    Annexe
    Prend acte à l’unanimité- Mise en ligne le 10/03/2023

    Délibération n°Del.2023-II-14 – Examinée le 1er mars 2023 – Acompte sur la subvention 2023 à l’école des Arts Vivants de Faverges-Seythenex
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/03/2023

    Délibération n°Del.2023-II-15 – Examinée le 1er mars 2023 – Acompte sur la subvention 2023 à la Soierie de Faverges-Seythenex
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/03/2023

    Délibération n°Del.2023-II-16 – Examinée le 1er mars 2023 – Suppression d’emplois et modification du tableau des effectifs
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/03/2023

    Délibération n°Del.2023-II-17 – Examinée le 1er mars 2023 – Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/03/2023

    Délibération n°Del.2023-II-18 – Examinée le 1er mars 2023 – Cession d’une parcelle de terrain communal cadastrée section D n°6916 au profit de la Société d’exploitation Provencia et acquisition par la Commune de Faverges-Seythenex de deux parcelles de terrain cadastrées section D n°6919 et 6921 appartenant à la Société d’exploitation Provencia et situées Route d’Annecy
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/03/2023

    Délibération n°Del.2023-II-19 – Examinée le 1er mars 2023 – Cession des locaux de l’ancienne Banque de Savoie représentant les lots n°10 et 11 de la copropriété cadastrée section D n°5362 située au 66 Rue Carnot à Monsieur HAYE Ermelindo et Madame PISCAGLIA Mélanie
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/03/2023

    Délibération n°Del.2023-II-20 – Examinée le 1er mars 2023 – Biens vacants et sans maîtres – renoncement à incorporer des parcelles au patrimoine communal au profit du Conservatoire du littoral et d’ASTERS – Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope du Marais de Giez, Doussard et Faverges-Seythenex
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/03/2023