Dans cette page :

    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 06/09/2023
    Mis en ligne le 11/09/2023

    Délibération del.2023-VII-129 – Examinée le 06 septembre 2023 – Tableau des effectifs – Transformation et création d’emplois permanents
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11 septembre 2023

    Délibération del.2023-VII-126 – Examinée le 06 septembre 2023 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Accessibilité aux Personnes Handicapées »
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 septembre 2023

    Délibération del.2023-VII-127 – Examinée le 06 septembre 2023 – Réhabilitation de l’alpage du Perrillet : modalités de versement de la participation financière de la commune de Faverges-Seythenex à l’Association Foncière des Bauges au titre de la phase pré-opérationnelle et phase 1 des travaux
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 septembre 2023

    Délibération del.2023-VII-128 – Examinée le 06 septembre 2023 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Budget Principal et Budgets Annexes
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 septembre 2023

    Délibération del.2023-VII-130 – Examinée le 06 septembre 2023 – Décision de désaffectation et de déclassement du tènement cadastré section D n°6914 situé au lieu-dit « Le Closet » Route d’Annecy
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 12 septembre 2023

    Délibération del.2023-VII-131 – Examinée le 06 septembre 2023 – Approbation d’une convention de servitude à intervenir entre la commune de Faverges-Seythenex et le SYANE pour l’implantation d’ouvrages de réseaux d’éclairage public sur une parcelle cadastrée section D n°5203 sise chemin de la Vie Plaine au lieu-dit La Curiale
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 septembre 2023

    Délibération del.2023-VII-132 – Examinée le 06 septembre 2023 – Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre le SYANE et la commune de Faverges-Seythenex pour l’aménagement de la rue de la Failleuche et de la rue du Club
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 septembre 2023

    Délibération del.2023-VII-133 – Examinée le 06 septembre 2023 – Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre le SYANE, le SILA et la commune de Faverges-Seythenex pour l’aménagement du chemin de la Vie Plaine
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 septembre 2023

    Délibération del.2023-VII-134 – Examinée le 06 septembre 2023 – Portage Foncier par l’Etablissement Public Foncier de la Haute-Savoie (EPF 74) – 485 Route d’Albertville
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 12 septembre 2023

    Délibération del.2023-VII-135 – Examinée le 06 septembre 2023 – Portage Foncier par l’Etablissement Public Foncier de la Haute-Savoie (EPF 74) – 543 Route d’Albertville
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 12 septembre 2023

    Délibération del.2023-VII-136 – Examinée le 06 septembre 2023 – Règlement de l’utilisation du minibus neuf personnes
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 septembre 2023

    Délibération del.2023-VII-137 – Examinée le 06 septembre 2023 – Tarifs régie touristique Val de Tamié
    Annexe
    Annexe
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 septembre 2023