Dans cette page :

    Arrêté municipal n°A.2023.G.495
    Portant réglementation de la vitesse des véhicules à 30km/h sur la Rue du Genevois
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 07/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.496
    Portant réglementation de la circulation des véhicules relative à l’implantation de deux écluses routières sur la Rue du Genevois
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 07/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.499
    Portant autorisation du Maire à l’association du Téléthon d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Téléthon 2023
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 09/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.506
    Portant réglementation de circulation et de stationnement sur le passage des Prés d’Arin dans le hameau de Frontenex
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 09/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.507
    Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un truck de la Mission Locale Jeunes du Bassin Annécien le mardi 21 novembre 2023 sur le parvis de l’Office du Tourisme
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.515
    Fermeture des remontées mécaniques de la station de La Sambuy – Règlementation de la fréquentation du site
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 10/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.512
    Réglementant la circulation Chemin des Prés du Biel
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.513
    Réglementant la circulation Rue de l’Annonciation et rue Jean Cochet
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.514
    Portant retrait de l’autorisation d’exploitation de l’aire de stationnement de taxi n°3 détenu par Monsieur ROUAULT Jérémy
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.529
    Portant interdiction temporaire de jeu stade Jean Carquex
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.527
    Réglementant la circulation Rue de l’Annonciation
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 20/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.532
    Portant restriction de circulation sur la Route de la Carrière en période hivernale
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 20/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.530
    Portant établissement de barrières de dégel
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 21/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.531
    Portant interdiction de circulation sur une portion de la Route de Saint-Ruph en période hivernale
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 21/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.533
    Portant autorisation du Maire au Carrefour Express d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.534
    Portant autorisation du Maire à l’occasion du Téléthon d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Téléthon 2023
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.544
    Réglementant la circulation Chemin des Fauges
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.545
    Réglementant la circulation des piétons et des véhicules route de Plan Tertène – Hameau du Tertenoz
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.548
    Dérogation à la limitation de tonnage sur la voie communale n°5 dite Route des Grottes
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 29/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.547
    Portant autorisation du Maire à la SAS P3A d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 29/11/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.546
    Portant réglementation du stationnement place du souvenir français rue de la République cérémonie des Morts pour la France, guerre d’Algérie et combats du Maroc et de la Tunisie le mardi 05 décembre 2023
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 30/11/2023