Arrêtés municipaux mars 2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.086
Portant autorisation du Maire à l’association « L’Ecurie Automobile de la Motte » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Carnaval
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.090
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Place Joseph Serand durant la tenue du 37ème rallye régional du pays de Faverges-Seythenex les samedi 1er et dimanche 02 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.091
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue du 37ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex les samedi 1er et dimanche 02 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.094
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la RD N°112 durant la tenue du 37ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le dimanche 02 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.095
Portant interdiction du stationnement des véhicules sur le haut du parking dit « de la Poste » Rue Pasteur
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.096
Portant annulation et remplacement de l’arrêté municipal N°A.2023.G.062 portant autorisation du Maire à l’association « Vétérans Sport Doussard » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.097
Fermeture hivernale de la station de La Sambuy – Hiver 2022-2023
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 02/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.092
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue du Club durant la tenue du 37ème rallye du pays de Faverges-Seythenex les samedi 1er et dimanche 02 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 02/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.093
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur la Route des Grottes durant la tenue du 37ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le dimanche 02 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 02/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.098
Portant autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Rallye de Faverges
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 09/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.099
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Rallye de Faverges
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 09/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.100
Portant autorisation du Maire à l’association « PMG Racing » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur repas dansant
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 09/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.102
Réglementant la circulation Chemin de la Perrière Hameau de Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 10/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.101
Portant autorisation du Maire à l’association « Tous ensemble pour la Sambuy » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 13/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.111
Restriction de la circulation Chemin des Plantées La Balmette
Annexe
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/03/2023

Arrêté municipal N°A.2023.G.110
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Pierre PORTIER
Monsieur le Maire – Mis en ligne le 17/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.112
Restriction de la circulation route de la Scierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 20/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.113
Réglementant la circulation Chemin de la Perrière – Hameau de Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.114
Portant interdiction temporaire de jeu Stades Madrid, Baroni et Jean Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.115
Restriction de circulation rue Asghil Favre – tirage de la fibre optique
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.116
Réglementant la circulation des véhicules Route du Villard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.117
Réglementant la circulation des véhicules Route du Villard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.118
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voierie communale
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.119
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voierie communale
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.120
Interdisant temporairement l’accès aux courts de tennis
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.121
Restriction de la circulation chemin des Plantées – La Balmette
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.123
Portant autorisation du Maire à l’association « L’Ecurie Automobile de la Motte » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du rallye
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.127
Réglementant la circulation des véhicules Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.130
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Jean Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.122
Portant autorisation du Maire au « Syndicat du Planay » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente de pains
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 28/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.126
Portant autorisation du Maire à l’Association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 37ème Rallye Régional du Pays de Faverges
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 28/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.139
Réglementant la circulation des véhicules Route de Tamié et Route des Grottes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 29/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.140
Réglementant la circulation des véhicules Parc Simon Berger et Place Joseph Serand
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 29/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.141
Réglementant la circulation Chemin de chez Saillet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 29/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.142
Réglementant la circulation Route des Caillets
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 29/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.124
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un truck de la Mission Locale Jeunes du Bassin Annécien le mercredi 05 avril 2023 sur le parvis de la Salle Polyvalente
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.125
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un truck de la Mission Locale Jeunes du Bassin Annécien le jeudi 27 avril 2023 sur le parvis de l’Office de Tourisme
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/03/2023