Arrêtés municipaux mars 2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.086
Portant autorisation du Maire à l’association « L’Ecurie Automobile de la Motte » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Carnaval
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.090
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Place Joseph Serand durant la tenue du 37ème rallye régional du pays de Faverges-Seythenex les samedi 1er et dimanche 02 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.091
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue du 37ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex les samedi 1er et dimanche 02 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.094
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la RD N°112 durant la tenue du 37ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le dimanche 02 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.095
Portant interdiction du stationnement des véhicules sur le haut du parking dit « de la Poste » Rue Pasteur
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.096
Portant annulation et remplacement de l’arrêté municipal N°A.2023.G.062 portant autorisation du Maire à l’association « Vétérans Sport Doussard » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.097
Fermeture hivernale de la station de La Sambuy – Hiver 2022-2023
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 02/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.092
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue du Club durant la tenue du 37ème rallye du pays de Faverges-Seythenex les samedi 1er et dimanche 02 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 02/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.093
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur la Route des Grottes durant la tenue du 37ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le dimanche 02 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 02/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.098
Portant autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Rallye de Faverges
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 09/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.099
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Rallye de Faverges
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 09/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.100
Portant autorisation du Maire à l’association « PMG Racing » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur repas dansant
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 09/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.102
Réglementant la circulation Chemin de la Perrière Hameau de Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 10/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.101
Portant autorisation du Maire à l’association « Tous ensemble pour la Sambuy » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 13/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.111
Restriction de la circulation Chemin des Plantées La Balmette
Annexe
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/03/2023

Arrêté municipal N°A.2023.G.110
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Pierre PORTIER
Monsieur le Maire – Mis en ligne le 17/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.112
Restriction de la circulation route de la Scierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 20/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.113
Réglementant la circulation Chemin de la Perrière – Hameau de Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.114
Portant interdiction temporaire de jeu Stades Madrid, Baroni et Jean Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.115
Restriction de circulation rue Asghil Favre – tirage de la fibre optique
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.116
Réglementant la circulation des véhicules Route du Villard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.117
Réglementant la circulation des véhicules Route du Villard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.118
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voierie communale
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.119
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voierie communale
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.120
Interdisant temporairement l’accès aux courts de tennis
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.121
Restriction de la circulation chemin des Plantées – La Balmette
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.123
Portant autorisation du Maire à l’association « L’Ecurie Automobile de la Motte » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du rallye
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/03/2023