Dans cette page :

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.198
    Portant interdiction de  circulation sur la route de Vesonne
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 02 Mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.193
    Portant autorisation du Maire à l’association « Basket club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion des finales Coupes Savoie Mont-Blanc
    L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 05 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.194
    Portant autorisation du Maire à l’association « Badminton Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi
    L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 05 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.197
    Interdiction d’accès des chiens sur les alpages des espaces naturels des Domaines Communaux
    Annexe
    Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 07 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.199
    Réglementant la circulation des véhicules Route de Vesonne au hameau de La Balmette
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.200
    Portant interdiction de circulation Route du Villaret
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.201
    Interdisant la circulation Rue Victor Hugo
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.202
    Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Rue Victor Hugo
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.213
    Portant autorisation du Maire à « l’Association Sportive et Culturelle des Portugais de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du tournoi de l’Ascension
    L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 12 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.214
    Portant autorisation du Maire à l’Association « Accro2gym » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente au déballage
    L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 12 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.215
    Dérogation à la limitation de tonnage Route des Grottes
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 15 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.216
    Interdisant la circulation Rue Victor Hugo
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 15 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.217
    Interdisant la circulation Chemin du Crêt – Hameau de Verchères
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 15 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.218
    Interdisant la circulation Chemin des Choseaux – Frontenex
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 15 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.155
    Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la Construction et de l’Habitation
    Annexe
    Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 15 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.219
    Autorisation d’ouverture au public au titre du Code de la Construction et de l’Habitation
    Annexe
    Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 15 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.230
    Portant restriction de circulation au croisement de la Route Départementale 12 et de la Route du Villaret
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 19 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.231
    Abrogeant l’interdiction d’accès aux piétons et véhicules à l’amont du boulodrome et aux sources du Biel
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 19 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.232
    Portant autorisation de mise en place de points d’arrêts dans le cadre des navettes touristiques 2025
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 21 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.233
    Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking du collège Jean Lachenal du vendredi 30 mai au dimanche 01 juin 2025 dans le cadre de l’organisation de la course Maxi-Race 2025
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 21 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.234
    Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Route de Favergettes, la Route de Lachat et la Route de Glaise le dimanche 1er juin 2025 dans le cadre du passage de la course Maxi-Race 2025
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 21 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.235
    Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Route de la Balmette le dimanche 1er juin 2025 dans le cadre du passage de la course Maxi-Race 2025
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 21 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.236
    Interdisant la circulation Chemin de Rafour – Hameau de Verchères
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 22 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.237
    Réglementant la circulation des véhicules Impasse des Teppes au hameau du Noyeray
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 22 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.238
    Portant interdiction de circulation pour les véhicules et les piétons Route des Grottes sur le pont au-dessus du ruisseau Bard
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 22 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.240
    Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre de la manifestation « Mon incroyable commerce »
    L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 23 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.239
    Réglementant la circulation des véhicules et piétons rue des Fabriques
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 26 mai 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.258
    Réglementant la circulation route des Ecombettes
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 28 mai 2025