Arrêtés municipaux février 2023

Arrêté municipal n° A.2023-G-042
Ouverture nocturne du domaine skiable nordique du Val de Tamié
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023-G-044
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade MADRID
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023-G-045
Réglementant la circulation des véhicules Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023-G-046
Réglementant la circulation des véhicules Route des Caillets
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.047
Réglementant la circulation Route de Vesonne au hameau de Mercier
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.048
Réglementant la circulation Chemin des Frasses
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.049
Interdisant la circulation Chemin des Fauges
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.054
Interdisant le stationnement sur trois emplacements délimités situés rue du Club
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.055
Restriction de circulation sur les routes du territoire pour le tirage et le raccordement de la fibre optique
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.056
Réglementant la circulation Chemin de la Perrière – Hameau de Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.063
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Baroni
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.064
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Jean Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.057
Portant autorisation du Maire à l’association Foot Sud 74 d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 14/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.058
Portant autorisation du Maire à l’association Accro2gym d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une compétition départementale
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 14/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.059
Portant autorisation du Maire à l’association Entente Foot Salle d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 14/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.062
Portant autorisation du Maire à l’association Vétérans Sport Doussard d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 14/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.068
Portant autorisation du Maire à l’association Passage d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un concert
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 16/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.065
Réglementant la circulation Route du Planchard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.069
Interdisant la circulation Passage du Vieux Pont
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.073
Réglementant la circulation Route Départementale 42 dite Route de Montmin – Hameau de Vesonne
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 20/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.074
Réglementant la circulation des véhicules Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 20/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.075
Interdisant la circulation Rue Jean Cochet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 21/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.076
Réglementant la circulation des véhicules Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 21/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.070
Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre du déroulement du défilé du carnaval organisé par l’Espace Social et Culturel « La Soierie » le samedi 18 mars 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 22/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.071
Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place Joseph Serand dans le cadre de la tenue du carnaval organisé par l’Espace Social et Culturel « La Soierie » le samedi 18 mars 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 22/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.072
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules Place de la Sorbonne durant la tenue du défilé du carnaval le samedi 18 mars 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 22/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.077
Réglementant la circulation des véhicules Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.078
Portant levée de l’interdiction temporaire de jeu sur le stade Madrid
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.079
Levant l’interdiction temporaire de jeu sur le stade Baroni
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.080
Mise en oeuvre du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 24/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.081
Réglementant la circulation des véhicules Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/02/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.082
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue de la République et sur la Place du Souvenir Français – Cérémonie du 19 mars 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 28/02/2023