Dans cette page :

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.142
    Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue des Epinettes durant la tenue du 40ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.143
    Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue du 40ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.144
    Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le parc Simon Berger durant le « Festival des Arts du Cirque » du dimanche 12 au mardi 21 avril 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.145
    Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parvis de France Service dans le cadre d’une journée de prévention de dépistage des cancers par « l’UDAF 74 » le jeudi 23 avril 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.138
    Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Place Joseph Serand dans le cadre d’un vide-greniers organisé par l’association « Accro2gym » le dimanche 31 mai 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.139
    Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par l’association « Accro2gym » le dimanche 31 mai 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.140
    Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la salle polyvalente Place Joseph Serand durant la tenue du vide-greniers organisé par l’association « Accro2gym » le dimanche 31 mai 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.141
    Portant autorisation du Maire à l’Association « Accro2gym » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente au déballage
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.PERS.076
    Portant délégation à certains agents en matière d’établissement et de gestion des listes électorales (Répertoire Electoral Unique)
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026