Arrêtés municipaux avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.142
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue des Epinettes durant la tenue du 40ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.143
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue du 40ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.144
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le parc Simon Berger durant le « Festival des Arts du Cirque » du dimanche 12 au mardi 21 avril 2026
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.145
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parvis de France Service dans le cadre d’une journée de prévention de dépistage des cancers par « l’UDAF 74 » le jeudi 23 avril 2026
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.138
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Place Joseph Serand dans le cadre d’un vide-greniers organisé par l’association « Accro2gym » le dimanche 31 mai 2026
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.139
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par l’association « Accro2gym » le dimanche 31 mai 2026
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.140
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la salle polyvalente Place Joseph Serand durant la tenue du vide-greniers organisé par l’association « Accro2gym » le dimanche 31 mai 2026
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.141
Portant autorisation du Maire à l’Association « Accro2gym » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente au déballage
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.PERS.076
Portant délégation à certains agents en matière d’établissement et de gestion des listes électorales (Répertoire Electoral Unique)
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.137
Réglementant la circulation Rue Nicolas Blanc, route du Thovey et rue des Boucheries
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 03 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.147
Dérogation à la limitation de tonnage Route du Létraz
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 08 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.148
Réglementant la circulation des véhicules Rue de la Failleuche
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 08 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.149
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parking de la Place Joseph Serand ainsi que dans le parc Simon Berger à l’occasion du « Printemps des chèvres » du mercredi 08 au lundi 13 avril 2026
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 09 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.150
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le parc Simon Berger durant la « Fête des Patapons » le mercredi 29 avril 2026
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 09 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.151
Portant réglementation du stationnement d’un camion sur la Place Joseph Serand dans le cadre de la tenue du Festival des Arts du Cirque du dimanche 12 au lundi 20 avril 2026
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 09 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.166
Portant autorisation du Maire à l’Association « Ski Club de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente de pizzas
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 17 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.164
Portant restriction de circulation Route de La Balmette
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 20 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.160
Portant modification de la constitution du Comité Social Territorial de la commune de Faverges-Seythenex suite au renouvellement du Conseil Municipal
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 20 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.171
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue de la République et sur la Place du Souvenir Français – Cérémonie du dimanche 26 avril 2026
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 22 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.161
Interdisant la circulation route du Tertenoz – Seythenex
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 24 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.162
Restriction de circulation sur la route de Viuz, rue de la République, rue des Ecoles, avenue Blanc du Pelloux, rue Asghil Favre, rue du Tabellion, rue Victor Hugo, rue Carnot, route d’Albertville et rue des Grandes Pièces
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 24 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.163
Portant restriction de circulation Route de Tamié – RD 12 et rue Nicolas Blanc
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 24 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.165
Réglementant la circulation route d’Annecy et Chemin des Pérouses
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 24 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.174
Délégation de signature à Madame Marie-Claire ANDREVON, Instructrice ADS à la Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 27 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.177
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Guillaume GASSIE, 1er Adjoint au Maire
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.178
Délégation de fonction et de signature à Madame Emmanuelle DAVIET, 2ème Adjointe au Maire
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.179
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Pascal BOULAY, 3ème Adjoint au Maire
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.180
Délégation de fonction et de signature à Madame Cécile MORAT, 4ème Adjointe au Maire
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.181
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Xavier BALLORAIN, 5ème Adjoint au Maire
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.182
Délégation de fonction et de signature à Madame Aurélie MERMIER, 6ème Adjointe au Maire
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.183
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Sunny VENDIS, 7ème Adjoint au Maire
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.184
Délégation de fonction et de signature à Madame Nathalie SURY, 8ème Adjointe au Maire
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.185
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Didier JOSSERAND, 9ème Adjoint au Maire
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.186
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Philippe STRAPPAZZON, Conseiller municipal délégué
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.187
Délégation de fonction et de signature à Madame Anne-Marie BERNARD, Conseillère municipale déléguée
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.168
Interdiction d’accès des chiens sur les alpages des espaces naturels des Domaines Communaux
Annexe
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.173
Portant restriction de circulation Route de Tamié – RD 12 et rue Nicolas Blanc
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.172
Réglementant la circulation des véhicules Route de Saint-Ruph – Hameau de Glaise
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.169
Réglementant la circulation des véhicules Route du Villard
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.170
Réglementant la circulation des véhicules Route de Favergettes
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.146
Portant interdiction d’accès aux piétons et véhicules de tous types sur les sentiers au départ et à l’arrivée du parking de La Sambuy
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.175
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la Construction et de l’Habitation
Annexe
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.197
Délégation de fonction et de signature à Madame Aurélie MERMIER, 6ème Adjointe au Maire
Portant abrogation de l’arrêté municipal N°A.2026.G.182
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 28 avril 2026