Dans cette page :

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.142
    Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue des Epinettes durant la tenue du 40ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.143
    Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue du 40ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.144
    Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le parc Simon Berger durant le « Festival des Arts du Cirque » du dimanche 12 au mardi 21 avril 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.145
    Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parvis de France Service dans le cadre d’une journée de prévention de dépistage des cancers par « l’UDAF 74 » le jeudi 23 avril 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.138
    Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Place Joseph Serand dans le cadre d’un vide-greniers organisé par l’association « Accro2gym » le dimanche 31 mai 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.139
    Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par l’association « Accro2gym » le dimanche 31 mai 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.140
    Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la salle polyvalente Place Joseph Serand durant la tenue du vide-greniers organisé par l’association « Accro2gym » le dimanche 31 mai 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.141
    Portant autorisation du Maire à l’Association « Accro2gym » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente au déballage
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.PERS.076
    Portant délégation à certains agents en matière d’établissement et de gestion des listes électorales (Répertoire Electoral Unique)
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 02 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.137
    Réglementant la circulation Rue Nicolas Blanc, route du Thovey et rue des Boucheries
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 03 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.147
    Dérogation à la limitation de tonnage Route du Létraz
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 08 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.148
    Réglementant la circulation des véhicules Rue de la Failleuche
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 08 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.149
    Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parking de la Place Joseph Serand ainsi que dans le parc Simon Berger à l’occasion du « Printemps des chèvres » du mercredi 08 au lundi 13 avril 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 09 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.150
    Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le parc Simon Berger durant la « Fête des Patapons » le mercredi 29 avril 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 09 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.151
    Portant réglementation du stationnement d’un camion sur la Place Joseph Serand dans le cadre de la tenue du Festival des Arts du Cirque du dimanche 12 au lundi 20 avril 2026
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 09 avril 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.166
    Portant autorisation du Maire à l’Association « Ski Club de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente de pizzas
    Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 17 avril 2026