Arrêtés municipaux avril 2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.143
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Jean CARQUEX
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.131
Portant autorisation du Maire à « l’Association Sportive et Culturelle des Portugais de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du tournoi de l’Ascension
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 04/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.145
Réglementant la circulation des cyclistes sur la voie verte entre la route de Thônes et la route d’Albertville
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.144
Portant autorisation du Maire à l’Association « Badminton Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.155
Portant autorisation du Maire à l’association « Gym Rythme » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un gala
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 12/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.157
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Place Joseph Serand durant la tenue d’un Concours Bovins, le samedi 29 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 12/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.158
Portant autorisation du Maire au « Syndicat des Jeunes Agriculteurs des Vallées du Lac » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un concours bovin
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 12/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.156
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue Jean Cochet durant la tenue d’un  Concours Bovins, le samedi 29 avril 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 12/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.161
Réglementant la circulation des véhicules Rue du Bief
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.162
Interdisant la circulation Chemin du Crêt
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.163
Réglementant la circulation Route du Villard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.164
Réglementant la circulation Rue de l’Annonciation
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.165
Interdisant la circulation Chemin des Romains – Hameau de Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.166
Réglementant la circulation des véhicules sur la route de Cons-Sainte-Colombe et la Route d’Albertville
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.167
Portant interdiction temporaire de jeu stades Madrid, Baroni et Jean Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.174
Portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés des commerces de détail pour l’année 2023
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.146
Délégation de fonction et de signature à Madame Jeannie TREMBLAY-GUETTET, 1ère Adjointe au Maire
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.171
Portant autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.172
Portant autorisation du Maire à l’association FARO d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas dansant
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.173
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue de la République, la Rue des Ecoles et sur la Place du Souvenir Français – Cérémonie du dimanche 30 avril 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.185
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente de pizzas
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.186
Portant autorisation du Maire à l’association « Accro2gym » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un vide-greniers
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.187
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Place Joseph Serand durant la tenue du vide-greniers organisé par l’association « Accro2gym » le dimanche 28 mai 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.189
Portant autorisation du Maire à l’association « Twirling Bâton » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur gala annuel
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.190
Portant interdiction de consommation d’alcool sur le domaine public
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.168
Réglementant la circulation Chemin du Borbollion
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.169
Réglementant la circulation des véhicules Rue du Bief
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.170
Réglementant la circulation des véhicules Route du Noyeray et Chemin de la Croix des Raz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.188
Portant autorisation d’occupation du domaine public pour l’agence Aravis International – Rue Carnot
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/04/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.193
Réglementant la circulation Rue de la Gare et Route de Thônes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 28/04/2023