Décisions du maire octobre 2025

Décision du Maire – D.2025-46
Demande de subvention au Conseil Départemental pour le financement de travaux de réhabilitation de l’éclairage du stade Madrid
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 08 octobre 2025

Décision du Maire – D.2025-47
Bail de chasse
Annexe
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 15 octobre 2025

Décision du Maire – D.2025-49
Dépôt du dossier d’Autorisation de Travaux dans un Etablissement Recevant du Public relatif à l’aménagement d’un local associatif pour l’Epinette dans le bâtiment « les Cristalines »
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 16 octobre 2025

Décision du Maire – D.2025-48
Contrats de cession de droits d’occupation de longue durée – Amodiation de places de stationnement
Annexe
Annexe
Annexe
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 22 octobre 2025

Décision du Maire – D.2025-50
Exercice du droit de préemption sur un bien bâti situé sur la parcelle cadastrée section D n°6765 sise au 123 Avenue de Horgen
Annexe
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 22 octobre 2025

Décision du Maire – D.2025-51
Mise à disposition d’un logement à titre précaire
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 28 octobre 2025