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    Décision du Maire D.2026-12
    Autorisation d’occupation précaire de locaux communaux pour l’exploitation d’un bureau et d’un lieu de stockage pour le matériel – Avenant n°3
    Annexe
    L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER – Mise en ligne le 11/03/2026

    Décision du Maire D.2026-13
    Autorisation d’occupation précaire d’un local communal pour l’exploitation d’un chalet – Avenant n°2
    Annexe
    L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER – Mise en ligne le 11/03/2026

    Décision du Maire D.2026-14
    Autorisation d’occupation temporaire d’un hangar communal pour le stockage de véhicules et de matériel – Avenant n°2
    Annexe
    L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER – Mise en ligne le 11/03/2026

    Décision du Maire D.2026-15
    Fournitures et livraisons des produits d’entretien et de matériels de nettoyage pour les bâtiments de la Commune de Faverges-Seythenex de la date de notification au 31 mars 2029
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET – Mise en ligne le 19/03/2026