Décisions du maire décembre 2025

Décision du Maire – D.2025-59
M57 Fongibilité des crédits – Virement de crédits de chapitre à chapitre
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 02 décembre 2025

Décision du Maire – D.2025-58
Fourniture et livraison du fuel domestique destiné au chauffage des bâtiments communaux et du carburant destiné à l’alimentation des véhicules de la commune de Faverges-Seythenex de la date de notification au 31 décembre 2028
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 03 décembre 2025

Décision du Maire – D.2025-57
M57 Fongibilité des crédits – Virement de crédits de chapitre à chapitre
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 10 décembre 2025

Décision du Maire – D.2025-60
Mission d’assistance et de représentation confiée au cabinet d’avocats Maître Caroline PILONE – Association Tous Ensemble Pour la Sambuy / Commune de Faverges-Seythenex
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 16 décembre 2025

Décision du Maire – D.2025-61
Mission d’assistance et de représentation confiée au cabinet d’avocats SCP WAQUET-FARGE-HAZAN-FELIERS – Association Tous Ensemble Pour la Sambuy / Commune de Faverges-Seythenex
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 16 décembre 2025

Décision du Maire – D.2025-62
Mission d’assistance et de représentation confiée au cabinet d’avocats Maître Caroline PILONE – Association Tous Ensemble Pour la Sambuy / Commune de Faverges-Seythenex
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 16 décembre 2025

Décision du Maire – D.2025-63
Mission d’assistance et de représentation confiée au cabinet d’avocats Maître Caroline PILONE – HERNANDES / Commune de Faverges-Seythenex
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 16 décembre 2025

Décision du Maire – D.2025-64
Mission d’assistance et de représentation confiée au cabinet d’avocats Maître Caroline PILONE – Association Tous Ensemble Pour la Sambuy / Commune de Faverges-Seythenex
Le Maire, Jacques DALEX – Mis en ligne le 16 décembre 2025