Conseil syndical du Planay – janvier 2026

Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Syndical du 14/01/2026
Mis en ligne le 09/02/2026

DEL 2026-01 – examinée le 14/01/26
Rapport d’orientation budgétaire 2026

Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Syndical du 28/01/2026
Mis en ligne le 09/02/2026

Délibération del.2026-I-02 – Examinée le 28 janvier 2026 – Approbation du Compte de gestion 2025
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026

Délibération del.2026-I-03 – Examinée le 28 janvier 2026 – Approbation du Compte administratif 2025
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026

Délibération del.2026-I-04 – Examinée le 28 janvier 2026 – Affectation des résultats 2025 du budget du Syndicat du Planay
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026

Délibération del.2026-I-05 – Examinée le 28 janvier 2026 – Approbation des tarifs des cartes de chasse encaissées dans le cadre de la régie de recettes du Syndicat du Planay
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026

Délibération del.2026-I-06 – Examinée le 28 janvier 2026 – Application de la fongibilité des crédits dans le cadre de l’exécution budgétaire annuelle 2026
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026

Délibération del.2026-I-07 – Examinée le 28 janvier 2026 – Renouvellement de la certification de gestion forestière durable – Période 2026-2030 – Certificat programme de reconnaissance des certifications forestières (PEFC) Auvergne Rhône Alpes (AURA) pour la forêt syndicale des propriétaires du Planay
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026

Délibération del.2026-I-08 – Examinée le 28 janvier 2026 – Approbation du Budget Primitif 2026
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026