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    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Syndical du 16/01/2026
    Mis en ligne le 09/02/2026

    DEL 2026-01 – examinée le 16/01/26
    Ouverture anticipé de crédits – investissement 2026

    DEL 2026-02 – examinée le 16/01/26
    Débat d’Orientation Budgétaire 2026

    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Syndical du 30/01/2026
    Mis en ligne le 09/03/2026

    Délibération del.2026-03 – Examinée le 30 janvier 2026 – Reprise et affectation provisoire du résultat de fonctionnement de l’année N-1
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/03/2026

    Délibération del.2026-04 – Examinée le 30 janvier 2026 – Budget primitif 2026
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/03/2026

    Délibération del.2026-05 – Examinée le 30 janvier 2026 – Application de la fongibilité des crédits dans le cadre de l’exécution budgétaire annuelle 2026
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/03/2026

    Délibération del.2026-06 – Examinée le 30 janvier 2026 – Approbation d’une convention d’accompagnement administratif et comptable entre la Commune de Faverges-Seythenex et le SNA
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/03/2026