Conseil municipal du 27/05/25

Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 27/05/2025
Mis en ligne le 05/06/2025

Délibération del.2025-IV-64 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-65 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte administratif 2024 du budget principal
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-66 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe de Frontenex
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-67 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe de Frontenex
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-68 – Examinée le 27 mai 2025 – Affectation définitive des résultats n-1 du budget principal de la commune de Faverges et du budget annexe de la Section de Frontenex
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-69 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte de gestion 2024 du budget eau et affermage
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-70 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte administratif 2024 du budget eau et affermage
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-71 – Examinée le 27 mai 2025 – Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe eau et affermage
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-72 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe forêt communale
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-73 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe foret communale
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-74 – Examinée le 27 mai 2025 – Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe de la forêt communale
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-75 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe section du Couchant
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-76 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe section du Couchant
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-77 – Examinée le 27 mai 2025 – Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe section couchant
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-78 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe section chambres funéraires
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-79 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe chambres funéraires
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-80 – Examinée le 27 mai 2025 – Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe chambres funéraires
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-81 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe des Remontées Mécaniques
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-82 – Examinée le 27 mai 2025 – AFP des Bauges : Prolongation de la durée de l’avance de trésorerie du budget principal à l’AFP des Bauges
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-83 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation de l’avenant n°3 à la convention relative à la fourniture de repas dans le cadre du service de portage à domicile
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-84 – Examinée le 27 mai 2025 – Approbation de l’avenant n°4 à la convention relative à la fourniture de repas, et de goûters dans le cadre de l’accueil de loisirs sans hébergement
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-85 – Examinée le 27 mai 2025 – Règlement du budget participatif
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-86 – Examinée le 27 mai 2025 – Transformation d’un emploi permanent et modification du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-87 – Examinée le 27 mai 2025 – Convention de partenariat et de financement du projet d’éducation artistique et culturelle
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-88 – Examinée le 27 mai 2025 – Convention de portage foncier par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie (EPF 74) – Tènement situé au lieu-dit « Le Cudray » et appartenant aux Consorts CHAFFAROD
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-89 – Examinée le 27 mai 2025 – Convention de portage foncier par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie (EPF 74) – Tènement situé au lieu-dit « Le Cudray » et appartenant à SAILLET Séverine
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-90 – Examinée le 27 mai 2025 – Avis sur le projet d’arrêté préfectoral « Portant arrêt de la cartographie des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages sur le territoire de la Haute-Savoie » mis en consultation le 17 avril 2025, en application de l’article L141-5-3 III du Code de l’énergie – Deuxième phase d’arrêt
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-91 – Examinée le 27 mai 2025 – Convention de suivi des écrans pare blocs par le RTM – Hameaux de La Balmette et de Mercier
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-92 – Examinée le 27 mai 2025 – Convention de suivi des grillages plaqués et pendus pare blocs par le RTM – Promontoire rocheux du Château de Faverges
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025

Délibération del.2025-IV-93 – Examinée le 27 mai 2025 – Convention d’entretien et de gestion des zones d’activités Economiques de Viuz – Cudray et des Boucheroz
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 10/06/2025