Dans cette page :

    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2023
    Mis en ligne le 27 janvier 2023

    Délibération n°Del.2023-I-1 – Examinée le 25 janvier 2023 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Action sociale, santé et solidarités »
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/01/2023

    Délibération n°Del.2023-I-2 – Examinée le 25 janvier 2023 – Mise à jour de la composition de la commission municipale « Petite enfance, enfance, scolaire et jeunesse »
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/01/2023

    Délibération n°Del.2023-I-3 – Examinée le 25 janvier 2023 – Centre de vacances de la FOL-UFOVAL 74 – Approbation de l’avenant à la convention fixant la participation communale au prix de journée en centres de vacances des enfants résidant à Faverges-Seythenex pour l’année 2023
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/01/2023

    Délibération n°Del.2023-I-4 – Examinée le 25 janvier 2023 – Accord de principe pour le transfert d’un délaissé de l’ex-route nationale n°508 située au niveau des Grandes Pièces Route d’Albertville – dans le domaine public routier communal
    Annexe & Annexe bis
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/01/2023

    Délibération n°Del.2023-I-5 – Examinée le 25 janvier 2023 – Budget participatif – Règlement intérieur 2023
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/01/2023

    Délibération n°Del.2023-I-6 – Examinée le 25 janvier 2023 –
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/01/2023

    Délibération n°Del.2023-I-7 – Examinée le 25 janvier 2023 –
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/01/2023

    Délibération n°Del.2023-I-8 – Examinée le 25 janvier 2023 –
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/01/2023

    Délibération n°Del.2023-I-9 – Examinée le 25 janvier 2023 –
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/01/2023