Dans cette page :

    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 24 Avril 2024
    Mis en ligne le 30/04/2024

    Délibération del.2024.IV-53 – Examinée le 24 avril 2024 – Cession de matériels : Dameuses et téléski
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-54 – Examinée le 24 avril 2024 – AFP des Bauges : Avance de trésorerie
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-55 – Examinée le 24 avril 2024 – Création de deux emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-56 – Examinée le 24 avril 2024 – Création d’un emploi permanent – Technicien chargé de projets techniques
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-57 – Examinée le 24 avril 2024 – Règlement Intérieur de la Micro-Folie
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-58 – Examinée le 24 avril 2024 – Convention de partenariat et de financement du projet d’éducation artistique et culturelle
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-59 – Examinée le 24 avril 2024 – Accueil de personnes dans le cadre de travaux d’intérêt général
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-60 – Examinée le 24 avril 2024 – Adoption de la charte de la citoyenneté
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-61 – Examinée le 24 avril 2024 – Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-62 – Examinée le 24 avril 2024 – Complexe sportif – Choix du lauréat du concours d’architecte
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-63 – Examinée le 24 avril 2024 – DSP Chaufferie bois – Avenant n°2
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-64 – Examinée le 24 avril 2024 – DSP eau potable – Avenant n°1
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-65 – Examinée le 24 avril 2024 – Copropriété Immeuble D 5362 : Retrait des représentants de la commune
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/05/2024

    Délibération del.2024.IV-66 – Examinée le 24 avril 2024 – Bien Excoffier : fin de la mission de portage de l’EPF
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/05/2024