Dans cette page :

    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 16/04/2025
    Mis en ligne le 18/04/2025

    Délibération del.2025-III-45 – Examinée le 16 avril 2025 – Annule et remplace la délibération n°Del.2025-II-28 du 12 mars 2025 – Fin de la mission de portage de l’EPF 74 et rachat des biens – 57-61 Rue Nicolas Blanc
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 23/04/2025

    Délibération del.2025-III-46 – Examinée le 16 avril 2025 – Promesse de vente – Opération multisites « Casuaria »
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 23/04/2025

    Délibération del.2025-III-47 – Examinée le 16 avril 2025 – Protection sociale complémentaire – Mandatement du CDG 74 – Convention de participation Mutuelle santé
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 23/04/2025

    Délibération del.2025-III-48 – Examinée le 16 avril 2025 -Rapport Social unique 2023
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-49 – Examinée le 16 avril 2025 -Convention entre la commune de Faverges-Seythenex et l’association pour le logement savoyard
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-50 – Examinée le 16 avril 2025 -Centre de vacances de la FOL-UFOVAL 74 – Approbation de l’avenant à la convention fixant la participation communale au prix de la journée en centres de vacances des enfants résidant à Faverges-Seythenex pour l’année 2025
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-51 – Examinée le 16 avril 2025 -Approbation d’un avenant à la Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial (PEdT)
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-52 – Examinée le 16 avril 2025 -Demande de subvention aupres de la caisse d’allocation familiale – changement des velux de la crèche et peinture des portes et plinthes
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-53 – Examinée le 16 avril 2025 -Modification des règlements intérieurs de la crèche et de la Halte-Garderie
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-54 – Examinée le 16 avril 2025 -Festival des arts du Cirque : Convention billetterie avec l’office de Tourisme des Sources du Lac D’Annecy
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-55 – Examinée le 16 avril 2025 – Demande de subventions complémentaires pour la construction du nouveau complexe sportif
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 23/04/2025

    Délibération del.2025-III-56 – Examinée le 16 avril 2025 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour des travaux de réalisation d’une Structure Artificielle d’Escalade
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 23/04/2025

    Délibération del.2025-III-57 – Examinée le 16 avril 2025 -Aide au ravalement des façades – périmètre de protection du monument historique du donjon – Château de Faverges – Année 2025
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-58 – Examinée le 16 avril 2025 -Délégation d’incorporation d’un bien sans maître communal au profit de la Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy – Parcelle cadastrée section A n° 1534 sise au lieu-dit « Les Buissons »
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-59 – Examinée le 16 avril 2025 -Délégation d’incorporation d’un bien sans maître communal au profit de la Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy – Parcelle cadastrée section A n° 1518 sise au lieu-dit « Les Buissons
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-60 – Examinée le 16 avril 2025 -Acquisition d’une parcelle cadastrée 187 section C n° 1063 sise au lieudit « Le Journal Rapille » sur le territoire de la Commune de Talloires-Montmin – Consorts CHAFFAROD Alain, Bernard, Michèle, Louis, OSCHNER Chantal, PETTEX Michèle
    Annexe
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-61 – Examinée le 16 avril 2025 -Convention d’autorisation de passage d’un itinéraire de randonnée de tout type de pratique non motorisée – Commune de Faverges-Seythenex
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-62 – Examinée le 16 avril 2025 -Convention d’autorisation de passage d’un itinéraire de randonnée de tout type de pratique non motorisée sur des parcelles privées situées sur la Commune de Chevaline – Copropriétés de la Commune de Faverges-Seythenex, la Commune de Doussard et du Syndicat du Planay
    Annexe
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025

    Délibération del.2025-III-63 – Examinée le 16 avril 2025 -Convention d’autorisation de voirie et d’entretien – Route du Villaret / RD 12
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/04/2025