Dans cette page :

    Tableau liste des délibérations du conseil d’administration du 16 septembre 2025
    Mis en ligne le 24 septembre 2025

    Del 07.25 examinée le 16 septembre 2025
    Approbation de la convention ALT1 conclue entre l’Etat et le Centre Communal d’Action Sociale de Faverges-Seythenex en application de l’article L.851-1 du Code de la Sécurité Sociale
    Annexe
    Annexe
    Annexe
    Approuvée à l’unanimité – Mis en ligne le 23/09/2025

    Del 08.25 examinée le 16 septembre 2025
    Contrat de prestation de blanchisserie entre le Centre Communal d’Action Sociale et l’E.S.A.T de Faverges-Seythenex et Thônes
    Annexe
    Approuvée à l’unanimité – Mis en ligne le 23/09/2025

    Del 09.25 examinée le 16 septembre 2025
    Modification des moyens de paiement des recettes de la régie mixte du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
    Annexe
    Approuvée à l’unanimité – Mis en ligne le 23/09/2025