Arrêtés municipaux septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.422
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules D12 – Route de Thônes
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 2 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.423
Interdisant la circulation des véhicules sur l’ancien chemin de Saint-Ruph au Villaret – Hameau des Roux
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 9 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.434
Réglementant la circulation des véhicules Route d’Englannaz
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 10 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.436
Réglementant la circulation des véhicules Route du Thovey
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 10 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.428
Arrêté d’alignement individuel – Parcelles cadastrées section C n°891 et 3075 – Route de Viuz
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 10 septembre 2026

ARRETE MIUNICIPAL N°A.2026.G.429
Arrêté d’alignement individuel hors voirie  – Parcelle communale cadastrée section C n°890 sise à Viuz
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 10 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.430
Arrêté d’alignement individuel Voie communale dite « Ancienne Route Nationale 508 »
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 10 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.431
Arrêté d’alignement individuel – Parcelles cadastrées section D n°420-425-3243-3244-4439-4441-4443-5074-5076-5079 – Route d’Annecy
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 10 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.433
Arrêté d’alignement individuel – Parcelles cadastrées section D n°1423-4047-4078-4083-4084-4827 et n°4830 – Rue des Epinettes et Rue de Létraz
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 10 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.435
Arrêté d’alignement individuel – Parcelles cadastrées section C n°1368 et n°2094 – Route de Vesonne – La Balmette
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 10 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.432
Portant autorisation temporaire d’accès au Massif de la Sambuy – Pour l’organisation d’une randonnée pédestre
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 11 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.424
Portant autorisation du Maire à Monsieur GALLET Franck d’ouvrir des débits de boissons temporaires de 3ème catégorie à l’occasion de repas dansants
L’ Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 14 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.437
Réglementant la circulation des piétons à l’intersection de la route d’Albertville et de la Rue des Fabriques
L’ Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 14 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.438
Réglementant la circulation Chemin du Piésant – Hameau de Verchères
L’ Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 14 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.439
Portant interdiction temporaire de jeu sur les STADES MADRID, BARONI et JEAN CARQUEX
L’ Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 17 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.440
Réglementant la circulation des véhicules Route de Tamié
L’ Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 17 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.413
Portant réglementation temporaire de la circulation et instauration d’une facilité de passage à l’occasion de l’épreuve cyclosportive « Les Cimes du Lac d’Annecy »
L’ Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 18 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.441
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre d’un départ à la retraite devant « Capillus coiffure »
L’ Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 18 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.421
Portant autorisation du Maire à l’Association « L’Atelier Artistique du Pays de Faverges » d’ouvrir deux débits de boissons temporaires de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
L’ Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 21 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.442
Interdisant la circulation Route de la Carrière – Lieudit Neuvillard
L’ Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 25 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.443
Restriction de circulation sur la route de Viuz, Route d’Annecy, rue de la République, rue des Ecoles, avenue Blanc du Pelloux, rue Asghil Favre, rue du Tabellion, rue Victor Hugo, rue Carnot, route d’Albertville et rue des Grandes Pièces
L’ Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 25 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.444
Restriction de circulation sur la route d’Annecy, rue Asghil Favre et rue des Grandes Pièces
L’ Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 25 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.452
Interdiction de circulation pour les cyclistes, piétons et véhicules – Ancien chemin de Vesonne à Plan-Montmin
L’ Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 25 septembre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.453
Réglementant la circulation des véhicules Route du Villard
L’ Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 25 septembre 2026