Arrêtés municipaux septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.425
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Route d’Albertville
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 1er septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.432
Autorisation d’occupation du domaine public – Permis de stationnement voirie communale
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 04 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.433
Autorisation d’occupation du domaine public pour la mise en place d’une borne de branchement CIBE 96 Rue des Fabriques
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 04 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.434
Réglementant la circulation temporaire des piétons au 171 rue de la République
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 04 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.435
Portant remplacement d’un membre au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Faverges-Seythenex
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 10 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.441
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation
ANNEXEA441
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 12 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.446
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation
ANNEXEA446
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 12 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.450
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’un lâcher de ballons biodégradables au stade Jean CARQUEX
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.444
Portant restriction de circulation sur le pont au dessus du ruisseau du bard routes des grottes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.414
Portant autorisation du Maire à l’Association « Badminton Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de tournois
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 15 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.445
Portant autorisation du Maire à « l’Atelier Artistique du Pays de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 15 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.452
Portant restriction de circulation Route de Saint-Ruph – Hameau de Bellecombe
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.451
Portant restriction de circulation Rue de Létraz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 17 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.453
Réglementant le stationnement Rue Asghil Favre
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 17 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.455
Réglementant la circulation Chemin des Prés d’Enfer et sur le parking de la salle omnisports
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.454
Réglementant la circulation des véhicules Impasse Charmillet
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 19 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.461
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un véhicule du CIDFF – Rhône – Arc Alpin sur le parvis de la Place Marcel Piquand
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 22 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.456
Portant restriction de circulation Route de la Sambuy – RD 112
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 23 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.462
Portant restriction de circulation Route de Tamié – RD 12
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 23 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.466
Réglementant la circulation rue Carnot et rue Gambetta
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 23 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.467
Réglementant la circulation des véhicules Route d’Albertville
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 23 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.468
Portant autorisation du Maire à l’association « MB Rallye Team » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 25 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.480
Portant autorisation du Maire à l’agence « LVO Sport Events » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 25ème Trail Faverges-Seythenex
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 29 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.476
Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la Place Joseph Serand dans le cadre de la tenue de la 25ème édition du Trail Faverges-Seythenex les vendredi 10 et samedi 11 octobre 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 29 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.478
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la Mairie de Seythenex durant la tenue du 25ème Trail Faverges-Seythenex le samedi 11 octobre 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 29 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.479
Portant réglementation de la circulation et du stationnement durant la tenue du 25ème Trail Faverges-Seythenex le samedi 11 octobre 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 29 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.477
Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public dans le parc Simon Berger durant le 25ème Trail de Faverges-Seythenex du jeudi 09 au samedi 11 octobre 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 29 septembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.481
Portant interdiction d’accès aux piétons sur le sentier du Belvédère du Rocher Blanc  -Massif de la Motte
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 30 septembre 2025
ANNEXE 481