Arrêtés municipaux octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.461
Portant réglementation de la circulation et du stationnement durant la tenue du 26ème Trail Faverges-Seythenex, le samedi 10 octobre 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 05 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.462
Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public dans le Parc Simon Berger durant le 26ème Trail de Faverges-Seythenex du jeudi 08 octobre 2026 au samedi 10 octobre 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 05 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.463
Portant autorisation du Maire à l’agence « LVO Sport Events » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 26ème Trail de Faverges-Seythenex
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 05 octobre 2026

ARRRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.464
Portant interdiction de la pratique de la chasse le samedi 10 octobre 2026 sur l’ensemble du parcours du trail de Faverges-Seythenex
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 05 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.465
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre des Olympiades de l’entreprise « STAUBLI » du city stade Route d’Albertville
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 05 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.466
Portant autorisation du Maire à « PMG RACING » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la vente de repas le samedi 17 octobre 2026
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 05 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.470
Dérogation au repos dominical pour l’année 2027
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 05 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.467
Portant réglementation de stationnement des véhicules sur les emplacements à durée limitée situés rue de la République
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 06 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.468
Réglementant la circulation des véhicules Rue de la Failleuche
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 06 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.469
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Route d’Albertville
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 06 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.472
Restriction de circulation Route du Vieux Pont du Villaret
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 09 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.471
Réglementant la circulation des véhicules et le stationnement rue du Letraz
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 12 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.473
Portant interdiction de circulation pour les véhicules Route des Grottes en amont du site des « Grottes et Cascades »
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 12 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.474
Réglementant la circulation des véhicules Route d’Annecy – Rue de la République et Place Carnot
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 12 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.475
Portant réglementation du stationnement durant la tenue Journée Citoyenne, le samedi 17 octobre 2026
L’Adjoint au Maire, Didier JOSSERAND, mis en ligne le 14 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.485
Réglementant la circulation Chemin du Cudray
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 15 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.486
Réglementant le stationnement Place Joseph Serand
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 15 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.487
Portant autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation
L’Adjoint au Maire, Guillaume GASSIE, mis en ligne le 16 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.482
Portant autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation
L’Adjoint au Maire, Guillaume GASSIE, mis en ligne le 16 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.484
Portant autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation
L’Adjoint au Maire, Guillaume GASSIE, mis en ligne le 16 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.476
Portant autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation
L’Adjoint au Maire, Guillaume GASSIE, mis en ligne le 19 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.483
Portant autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation
L’Adjoint au Maire, Guillaume GASSIE, mis en ligne le 19 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.493
Portant interdiction d’accès aux piétons et véhicules sur le sentier de la Combe et restriction de stationnement sur le parking de la Sambuy – Prolongation
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 19 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.494
Réglementant la circulation des véhicules Route des Combes
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 19 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.495
Réglementant le stationnement Place Gambetta
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 21 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.497
Réglementant la circulation des véhicules Route du Noyeray
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 21 octobre 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.498
Réglementant la circulation des véhicules Route de Montmin – Hameau de Vesonne
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 21 octobre 2026