Arrêtés municipaux octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.443
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la Construction et de l’Habitation
Annexe
L’Adjointe au Maire, Martine BRASSOUD, mis en ligne le 1er octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.469
Réglementant le stationnement Place des Anciens d’AFN
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 02 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.487
Réglementant la circulation Rue Nicolas Blanc
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 02 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.499
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le chemin des Prés d’Enfer et le parking de la salle omnisports durant la tenue de l’inauguration des équipements sportifs le vendredi 03 octobre 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 02 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.442
Autorisation d’ouverture au public au titre du Code de la construction et de l’habitation – Local situé au 59 Rue Carnot
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 03 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.488
Autorisation d’ouverture au public au titre du Code de la construction et de l’habitation – Local situé au 31 Place Carnot
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 03 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.490
Portant autorisation du Maire à l’association « PMG Racing » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 03 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.491
Portant autorisation du Maire à l’association FARO d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas dansant
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 03 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.500
Réglementant le stationnement Place Charles de Gaulle
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 06 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.501
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons rue Victor Hugo et place Gambetta
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 06 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.502
Réglementant la circulation Rue de la Fontaine
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 06 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.503
Restriction de circulation Route du Vieux Pont du Villaret
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 06 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.507
Interdisant la circulation Route de Tamié au hameau de Verchères
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 07 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.508
Portant levée de l’interdiction du lancer du marteau sur la pelouse du stade Jean Carquex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 07 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.492
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par l’association du « Ski Club de Faverges » à la salle polyvalente les samedi 15 et dimanche 16 novembre 2025
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 07 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.493
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par « l’Atelier Artistique du Pays de Faverges » à la salle polyvalente les samedi 22 et dimanche 23 novembre 2025
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 07 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.509
Dérogation à la limitation de tonnage Route de Viuz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 08 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.510
Réglementant la circulation des véhicules Route du Villard
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.515
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Route de Favergettes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.516
Portant interdiction d’accès aux piétons sur les sentiers de randonnées au départ du Chalet du Périllet – Massif de la belle étoile
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 13 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.517
Portant interdiction d’accès aux piétons sur le passage entre la place Carnot et la place Charles de Gaulle
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 14 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.511
Portant mainlevée d’une procédure de péril d’un immeuble menaçant ruine
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 15 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.523
Portant réglementation de stationnement des véhicules sur le parking du Foyer des Combes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.520
Réglementant la circulation Route de Tamié au hameau de Verchères
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.521
Réglementant la circulation des véhicules Route des Ecombettes Hameau d’Englannaz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.522
Réglementant la circulation des véhicules Route de Vesonne
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.504
Arrêté d’alignement individuel – Parcelles cadastrées section F n°925 et n°1899 – Route de Saint-Ruph et Passage du Vieux Pont
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 16 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.524
Arrêté collectif portant nomination à la fonction de garde-champêtre intercommunal
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 16 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.525
Arrêté collectif portant nomination à la fonction de garde-champêtre intercommunal
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 16 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.489
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la Construction et de l’Habitation
Annexe
L’Adjointe au Maire, Martine BRASSOUD, mis en ligne le 17 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.470
Dérogation au repos dominical pour l’année 2026
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 17 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.527
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’une animation organisée par l’espace social et culturel de la Soierie, sur le parvis de la salle polyvalente
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 21 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.526
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de René Cassin » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’Halloween
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 22 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.529
Portant restriction de circulation Chemin des Boucheroz et Route d’Englannaz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 22 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.528
Portant autorisation du Maire à l’association « RACINE TEAM » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 -ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 24 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.533
Portant réglementation du stationnement et de la circulation place du souvenir français et rue de la République commémoration 11 novembre
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 24 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.534
Réglementant la circulation route de Tamié au Hameau de Verchères
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 24 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.531
Interdiction permanente de détention, d’utilisation détournée, de dépôt et d’abandon de cartouches de protoxyde d’azote sur le domaine public
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 27 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.540
Portant règlementation du stationnement en zone bleue du parking situé à gauche de l’entrée de l’usine Staübli, route de Thônes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 27 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.541
Portant règlementation du stationnement en zone bleue du parking situé à droite de la maison funéraire
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 27 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.543
Interdisant la circulation Route de Tamié au hameau de Verchères
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 27 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.535
Interdisant la circulation Route de Tamié au hameau de Verchères
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 29 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.530
Portant restriction de circulation Route d’Albertville
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 30 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.536
Interdisant la circulation des véhicules Route de la Balmette
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 30 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.537
Réglementant la circulation des véhicules Route de Montmin – Vesonne
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 30 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.538
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’une animation organisée par l’association « Téléthon Villard Vesonne » dans le parc Simon Berger
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 30 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.539
Portant autorisation du Maire à l’association du « Téléthon Villard Vesonne » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 30 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.542
Portant autorisation du Maire au club « Le Setnayord » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un concert
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 30 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.545
Réglementant la circulation des véhicules Route du Villard
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 30 octobre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.544
Portant interdiction de la pratique en plein air, du camping ou bivouac sauvage et de feux de camp
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 31 octobre 2025