Dans cette page :

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.547
    Réglementant le stationnement Place Joseph Serand
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 03 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.548
    Portant création d’une place de stationnement sur le côté gauche de la chapelle des Combes
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 03 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.551
    Réglementant le stationnement Rue de la Gare
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 07 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.552
    Portant interdiction d’accès aux piétons sur les sentiers piétons situés sous le parking de La Sambuy
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 07 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.553
    Portant interdiction d’accès aux piétons et véhicules sur le sentier de la Combe et restriction de stationnement sur le parking de la Sambuy
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 07 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.546
    Interdisant la circulation Route de Favergettes
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 07 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.558
    Portant restriction de circulation route de Thones
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 17 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.562
    Portant établissement de barrières de dégel
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.559
    Réglementant la circulation Rue du Genevois, Rue des Epinettes et Rue de Letraz
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.560
    Réglementant la circulation Passage du Genevois, Rue de l’Annonciation et Rue Jean Cochet
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.563
    Portant interdiction de circulation sur une portion de la Route de Saint-Ruph en période hivernale
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.569
    Portant autorisation du Maire à l’Association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une soirée dansante
    L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 20 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.555
    Portant annulation et remplacement de l’arrêté municipal N°2016.G.063 portant attribution à la SARL « ACCEO TAXI » de l’autorisation d’exploitation de l’aire de stationnement de taxi n°2
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 21 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.575
    Portant restriction de circulation Route de Montmin
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 24 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.576
    Portant restriction de circulation Rue de La Fontaine
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 24 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.579
    Portant réglementation du stationnement place du souvenir français Rue de la République cérémonie des « Morts pour la France » Guerre d’Algérie et Combats du Maroc et de la Tunisie le vendredi 05 décembre 2025
    L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 25 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.578
    Portant autorisation du Maire à Monsieur Faveyrolles David d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
    L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 25 novembre 2025

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.577
    Portant autorisation du Maire à l’association du « Téléthon Villard Vesonne » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
    L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 27 novembre 2025