Arrêtés municipaux mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.101
Portant autorisation du Maire à l’Association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 40ème Rallye Régional du Pays de Faverges
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.102
Portant autorisation du Maire à l’Association « La Sambuy faites du bruit » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 40ème Rallye Régional du Pays de Faverges
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.103
Portant autorisation du Maire à l’Association « L’Ecurie Automobile de la Motte » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 40ème Rallye du Pays de Faverges
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.104
Portant autorisation du Maire à Mme MARINELLI BELEN, gérante du Food truck « El Gaucho Gourmand » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Festival des Arts du Cirque
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.105
Portant autorisation du Maire à M. BODIN, gérant du Food truck « La Gavottine » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Festival des Arts du Cirque
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.106
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par M. BODIN, gérant du Food truck « La Gavottine » dans le parc Simon Berger les jeudi 16 avril 2026 et vendredi 17 avril 2026 à l’occasion du Festival des Arts du Cirque
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.107
Portant autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Printemps des Chèvres
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.100
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue de la République et sur la Place du Souvenir Français – Cérémonie du jeudi 19 mars 2026
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.115
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de l’école Kolinka durant la tenue du 40ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.116
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Place Joseph Serand durant la tenue du 40ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.117
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue du 40ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.118
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue du Club durant la tenue du 40ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.119
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur la Rue de la Place de la Mairie à l’Eglise durant la tenue du 40ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.120
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la RD N°112 durant la tenue du 40ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.121
Portant interdiction du stationnement des véhicules sur le haut du parking dit « de la Poste » Rue Pasteur
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.122
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking anciennement « Bourgeois » durant la tenue du 40ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.123
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking dit des « Grandes Pièces » durant la tenue du 40ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.124
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking dit « St Dupont » durant la tenue du 40ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.125
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la salle omnisports durant la tenue du 40ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.126
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue des Epinettes durant la tenue du 40ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 04 avril 2026
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.127
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue Jean Cochet durant la tenue du 40ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.128
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue Jean Cochet – 12ème édition du « Printemps des chèvres »
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.129
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Place Joseph Serand – 12ème édition du « Printemps des chèvres »
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.130
Portant  autorisation du Maire à l’association « Les jeunes Agriculteurs » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Printemps des Chèvres
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 16 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.131
Portant  autorisation d’une vente au déballage organisée par M. Raphaël MONTOLIO gérant SAS TRADING EL à l’Hôtel du parc – manoir du baron blanc le lundi 06 avril 2026 pour du rachat d’or
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 16 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.132
Portant  autorisation du Maire à l’association « Ecole des Arts Vivants » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Concert de printemps
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 16 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.135
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’une permanence itinérante
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 19 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.133
Réglementant la circulation des véhicules Route de Montmin – Hameau de Vesonne
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 20 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.134
Dérogation à la limitation de tonnage Route des Comballes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 20 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.136
Réglementant la circulation et le stationnement Rue Victor Hugo
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 27 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.PERS.069
Portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Véronique SAVIOZ
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 31 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.PERS.070
Portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Sophie GAILLARD
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 31 mars 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.PERS.074
Portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Marie SCHAERER
Yves CREPEL, Maire, mis en ligne le 31 mars 2026