Dans cette page :
Arrêté municipal N°A.2024.G.080
Réglementant la circulation Route de Viuz – Hameau de Viuz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 01/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.081
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Route d’Albertville au niveau de la contre-allée
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 01/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.082
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Place de la Sorbonne
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 01/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.083
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue de la République et sur la Place du Souvenir Français – Cérémonie du mardi 19 mars 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 01/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.084
Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre du déroulement du défilé du carnaval organisé par l’Espace Social et Culturel « La Soierie » le samedi 23 mars 2024
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 05/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.085
Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place Joseph Serand dans le cadre de la tenue du carnaval organisé par l’Espace Social et Culturel « La Soierie » le samedi 23 mars 2024
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 05/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.086
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules Place de la Sorbonne durant la tenue du défilé du carnaval le samedi 23 mars 2024
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 05/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.079
Portant remplacement d’un membre au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 05/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.091
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Carnaval
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.096
Interdisant le stationnement des véhicules et réglementant la circulation des piétons Parc Simon Berger
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 07/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.092
Réglementant la circulation Route de Viuz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 07/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.093
Interdisant la circulation Impasse des Epinettes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 07/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.103
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un truck de la Mission Locale Jaunes du Bassin Annécien le jeudi 28 mars 2024 sur le parvis de la salle polyvalente
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.111
Règlementant la circulation Route de Viuz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 18/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.112
Règlementant la circulation Route de la Carrière
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 18/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.113
Restriction de circulation Route communale du Tertenoz à la Recorbaz et route des Combes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 18/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.110
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’une maison mobile sur le parvis de la salle polyvalente
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.124
Règlementant la circulation Rue de la République
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 21/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.102
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 38ème Rallye Régional du Pays de Faverges
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 21/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.114
Portant autorisation du Maire à l’association « L’Ecurie Automobile de la Motte » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 38ème Rallye Régional du Pays de Faverges
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 21/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.125
Règlementant la circulation Route de La Carrière
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.126
Règlementant la circulation Rue des Epinettes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.115
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la place Joseph Serand durant la tenue du 38ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 06 avril 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.116
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue du 38ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 06 avril 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.117
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue du Club durant la tenue du 38ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 06 avril 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.118
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur la Route des Grottes durant la tenue du 38ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 06 avril 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.119
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la RD N°112 durant la tenue du 38ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 06 avril 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.120
Portant interdiction du stationnement des véhicules sur le haut du parking dit « de la Poste » Rue Pasteur
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.121
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking dit des « Grandes Pièces » durant la tenue du 38ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.122
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la salle omnisports durant la tenue du 38ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.123
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue des Epinettes durant la tenue du 38ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 06 avril 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/03/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.127
Portant autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Printemps des Chèvres
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 29/03/2024
