Arrêtés municipaux mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.196
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Place Marcel Piquand dans le cadre d’une chorale organisée par l’espace social et culture  » la Soierie » le vendredi 12 juin 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 06 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026-G.188
Portant autorisation du Maire à l’association  » Twirling Baton d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 eme catégorie de leur gala annuel
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 06 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026-G.202
Portant autorisation du Maire à l’association  » Ginette en folie 74  » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 -ème catégorie de leur gala annuel
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 06 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026-G.176
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la rue de la République et sur la Place du Souvenir Français à l’occasion de la commémoration du 81 -ème anniversaire de l’Armistice du 8 mai 45
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 07 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.203
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules de la Place de l’église à la mairie à l’occasion de la commémoration du 81 -ème anniversaire de l’armistice du 8 mai 45
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 07 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.212
Réglementant la circulation des véhicules Toute du Villaret au niveau du Vieux pont
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 18 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.201
Portant restriction de circulation route de Tamié RD 12 et rue Nicolas Blanc
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 18 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.200
Dérogation à la limitation de tonnage route des Grottes
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 18 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.204
Portant autorisation du Maire à l’association « Les enfants de Sotema » d’ouvrir un débit de boissons temporaires de 3 ème catégorie à l’occasion d’un week-end en solidaire
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 19 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026-G.231
Portant restriction de circulation rue de la fontaine
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 22 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.219
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Place Marcel Piquant et sous la halle festival cuisine du Monde
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 22 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.246
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voirie communale entreprise CIRCET France
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 26 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.242
Portant restriction de circulation Route de Tamié RD12 et rue N Blanc
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 26 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.226
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public au foyer rural du Food truck  la graine nomade le samedi 30 mai 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 26 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026-G.249
Dérogation à la limitation de tonnage route des Grottes
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 26 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.220
Portant Réglementant de  la circulation rue de la république
durent le festival des cuisines du monde le samedi 30 mai 2026
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 26 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.244
Réglementant la circulation des véhicules rue de la garderie
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 26 Mai 2026

ARRETE MUNCIPAL N°A.2026.G.214
Portant réglementation des objets trouvés sur le domaine public
Monsieur le Maire, mis en ligne le 28 Mai 2026

ARRETE MUNCIPAL N°A.2026.G.215
Portant réglementation du démarchage à domicile dit porte à porte
Monsieur le Maire, mis en ligne le 28 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.221
Portant autorisation du maire d’ouvrir un débit de boissons temporaires de 3 -ème catégorie à l’occasion du festival des cuisines du monde
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 29 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.243
Réglementant la circulation route d’Annecy et chemin des pérouses
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 29 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.245
réglementant la circulation des véhicules rue de la Failleuche
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 29 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.251
Prorogation de la fermeture de la via ferrata de la Sambuy
L’Adjointe au Maire, Emmanuelle DAVIET, mis en ligne le 29 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.250
Portant autorisation du Maire à l’association Alain Favre Felix d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 -ème catégorie à l’occasion d’un tournoi de Touch rugby
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 29 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.213
Portant autorisation du Maire à l’association Epinette d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 -ème catégorie à l’occasion de l’inauguration de leur local
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 29 Mai 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.257
Portant restriction de circulation rue de la garderie
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 1er juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.272
Dérogation à la limitation de tonnage route des comballes
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 1er juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.211
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public place de l’église dans le cadre d’une journée porte ouverte à l’institut BELLE EN BIO le samedi 6 juin
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 4 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.222
Portant autorisation d’occupation du maire à l’association GYM RYTHM d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 -ème cat
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 4 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.273
Réglementant le stationnement parking tennis
L’Adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 4 juin 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.248
Portant autorisation du maire à l’association Ecole des Arts Vivants d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 ème catégorie à l’occasion du Concert Voies de légendes
L’Adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 5 juin 2026