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    Arrêté municipal n°A.2024.G.191
    Portant interdiction des tirs d’artifices de divertissement dans le périmètre des servitudes d’utilité publique relatives aux monuments historiques
    Annexe
    Madame Martine BRASSOUD, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 03/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.190
    Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à Monsieur Sébastien GONZALES dans le cadre de l’inauguration du boulodrome
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.186
    Interdiction de la circulation des piétons dans les escaliers de La Curiale
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.187
    Réglementant la circulation des piétons Rue de la République
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.192
    Réglementant la circulation Chemin de la Forge – Hameau de Vesonne
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.193
    Réglementant la circulation Chemin de la Forge – Hameau de Vesonne
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.194
    Réglementant la circulation des véhicules et des piétons passage de l’Orangerie et rue Victor Hugo
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.195
    Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Place Joseph Serand durant la tenue du vide-greniers organisé par l’association « Accro2gym » le dimanche 26 mai 2024
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.196
    Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par l’association « Accro2gym » le dimanche 26 mai 2024
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.198
    Portant autorisation du Maire à l’association « Danse Aimant » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur gala annuel
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.199
    Portant autorisation du Maire à l’association « Alain Favre Félix » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi de Touch’Rugby
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.200
    Portant autorisation du Maire à l’association « Ecole des Arts Vivants » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur journée « Portes Ouvertes »
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.202
    Portant autorisation du Maire à l’association « Tennis Club » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de tournois
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.203
    Portant commissionnement d’un agent en matière d’infractions aux règles d’urbanisme
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 16/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.204
    Restriction de circulation Route d’Annecy et rue de l’Annonciation
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.205
    Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking du collège Jean Lachenal du vendredi 31 mai au dimanche 02 juin 2024 dans le cadre de l’organisation de la course Maxi-Race 2024
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.206
    Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Route de Favergettes, Route de Lachat et la Route de Glaise les samedi 1er et dimanche 02 juin 2024 dans le cadre du passage de la course Maxi-Race 2024
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.207
    Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Route de La Balmette du samedi 1er juin au dimanche 02 juin 2024 dans le cadre du passage de la course Maxi-Race 2024
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.208
    Interdisant la circulation Chemin de chez Saillet
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.213
    Restriction de circulation Route de Tamié – Le Pertuiset
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.214
    Interdisant la circulation Chemin de la Curiale
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.218
    Réglementant la circulation des piétons Rue de la République
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.220
    Autorisation de circulation sur une déviation interdite aux Poids Lourds – Route des Combes et route des Prières
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.221
    Portant autorisation du Maire au Bar de l’Hôtel de Ville de déporter une vente de boissons temporaire à l’occasion du concert du 31 mai 2024
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/05/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.219
    Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue de la manifestation nommée « Festival des cuisines du monde » le samedi 1er juin 2024
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/05/2024