Arrêtés municipaux juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.246
Portant autorisation du Maire à l’Association « L’Epinette » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une soirée
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 05 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.257
Arrêté d’alignement individuel – Parcelles cadastrées 270 section C n°356 et 2526 – Route des Grottes à Seythenex
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 05 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.259
Portant autorisation d’exécution d’un feu d’artifices pour la Fête Nationale le dimanche 13 juillet 2025
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 05 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.249
Règlement intérieur de la foire aux manèges 2025
Annexe
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 05 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.241
Portant autorisation du Maire à l’association « Les Amis de Viuz-Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion des Journées Européennes d’Archéologie
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.242
Portant autorisation du Maire à l’association « Foot Sud 74 » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de tournois
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.243
Portant autorisation du Maire à l’association « Gym’Rythm' » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un spectacle
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.244
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Faverges' » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la kermesse des écoles
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.245
Portant autorisation du Maire à l’association « Twirling Bâton' » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur gala annuel
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.247
Portant autorisation du Maire à l’association « ACCMF » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une fête familiale
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 06 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.265
Autorisant l’occupation de la voirie Route de Saint-Ruph – Hameau du Villaret
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 06 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.266
Réglementant la circulation des véhicules Route de Vesonne au hameau de La Balmette
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 06 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.248
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un truck de l’association SOLIHA Place Joseph Serand, le long du parc Simon Berger en direction du parvis de la salle polyvalente
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 06 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.267
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement de plusieurs véhicules dans le cadre d’une étape, Place Joseph Serand
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.268
Portant interdiction de circulation et de stationnement des véhicules sur le parking Place Charles de Gaulle, durant la tenue de la fête de la musique, le samedi 21 juin 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.269
Portant interdiction de stationnement des véhicules sur le petit parking jouxtant la Halle Culturelle et Economique, durant la tenue de la fête de la musique, le samedi 21 juin 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.270
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue de la République durant la tenue de la Fête de la Musique, le samedi 21 juin 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.271
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la salle omnisports durant la tenue de la fête foraine du 10 au 23 juin 2025
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 11 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.272
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 11 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.273
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 11 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.274
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 11 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.275
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 11 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.276
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 11 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.277
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 11 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.285
Dérogation à la limitation de tonnage Route des Grottes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.283
Portant autorisation du Maire à l’association « Danse Aimant » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur gala annuel
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 12 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.284
Portant autorisation du Maire à l’association « Ecole des Arts Vivants » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un concert
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 12 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.286
Portant sur la mise en demeure de faire cesser la divagation de deux chiens de type berger allemand
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 12 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.291
Portant restriction de circulation Route d’Albertville
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.292
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voirie communale – Société Véolia
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.293
Portant interdiction du lancer de poids et du marteau sur la pelouse du stade Jean Carquex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.294
Réglementant le stationnement Passage de la Paquière
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.295
Portant autorisation du Maire à l’Association « Ecole des Arts Vivants » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un concert
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 18 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.296
Portant autorisation du Maire à l’Association « Ecole des Arts Vivants » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de divers concerts
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 18 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.298
Portant autorisation du Maire à l’association « Alain Favre Félix » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi de Touch’ Rugby
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 24 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.299
Portant autorisation du Maire au Comité d’Entreprise Stäubli d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du festival « C’ en Scène »
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 24 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.300
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la kermesse de l’école
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 24 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.306
Réglementant le stationnement Place Joseph Serand
L’Adjoint au Maire, Claude GAILLARD, mis en ligne le 24 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.307
Interdisant la circulation Chemin de la Vie Plaine, Chemin de la Curiale et Chemin de Chez Saillet
L’Adjoint au Maire, Claude GAILLARD, mis en ligne le 24 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.308
Interdisant la circulation des véhicules Chemin Rural du Cudray
L’Adjoint au Maire, Claude GAILLARD, mis en ligne le 24 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.314
Réglementant la circulation des véhicules Route de Viuz
L’Adjoint au Maire, Claude GAILLARD, mis en ligne le 24 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.316
Portant autorisation du Maire à « l’amicale des pompiers de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la Fête Nationale
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 26 juin 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.322
Portant autorisation du Maire au « Comité d’Entraide de la Mairie de Faverges » d’ouvrir des débits de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’animations
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 27 juin 2025