Dans cette page :

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.352
    Portant autorisation du Maire au Comité Social et Economique de Stäubli d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 ème catégorie à l’occasion du festival C’en scène
    L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 3 juillet 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.365
    Arrêté de déclenchement du Plan Communal de Sauvegarde
    Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 7 juillet 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.364
    Portant nomination de 8 membres du conseil d’administration du CCAS
    Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 8 juillet 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G304
    Autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le Parc Simon Berger durant les animations Jeudis au Parc
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G353
    Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Blanc du Pelloux
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 9 juillet 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G354
    Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules route d’Albertville
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 9 juillet 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G366
    Réglementant temporairement l’utilisation des aires de jeux et des installations sportives extérieures et intérieures
    Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 8 juillet 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G368
    Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Pérouses
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G369
    Réglementant le stationnement des véhicules sur le parking rue des Ecoles
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G370
    Interdisant la circulation route du Noyeray
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G367
    Arrêté relatif aux bruits de voisinage et lutte contre le bruit
    Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 13 juillet 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G377
    Arrêté portant annulation de l’autorisation d’un feu d’artifice pour la Fête Nationale le lundi 13 juillet 2026 Commune de Faverges-Seythenex.
    Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 13 juillet 2026