Arrêtés municipaux juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.352
Portant autorisation du Maire au Comité Social et Economique de Stäubli d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 ème catégorie à l’occasion du festival C’en scène
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 3 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.365
Arrêté de déclenchement du Plan Communal de Sauvegarde
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 7 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.364
Portant nomination de 8 membres du conseil d’administration du CCAS
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G304
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le Parc Simon Berger durant les animations Jeudis au Parc
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G353
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Blanc du Pelloux
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 9 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G354
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules route d’Albertville
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 9 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G366
Réglementant temporairement l’utilisation des aires de jeux et des installations sportives extérieures et intérieures
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G368
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Pérouses
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G369
Réglementant le stationnement des véhicules sur le parking rue des Ecoles
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G370
Interdisant la circulation route du Noyeray
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G367
Arrêté relatif aux bruits de voisinage et lutte contre le bruit
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 13 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G377
Arrêté portant annulation de l’autorisation d’un feu d’artifice pour la Fête Nationale le lundi 13 juillet 2026 Commune de Faverges-Seythenex.
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 13 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.349
Réglementant la circulation Route de Tamié et chemin de Pré la Dame
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 20 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.379
Interdisant l’accès temporaire au Parc Simon Berger et à l’aire de jeux pour enfants du Parc Simon Berger
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 20 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.350
Interdisant la circulation route du Noyeray
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 21 juillet 2026

ARRETE MUNICIPALN°A.2026.G.378
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Route d’Albertville
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 21 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.386
Portant mise en place cellule de soutien psychologique
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 21 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.355
Mise en demeure de respecter l’arrêté Municipal n°A.2024.G.048 du 02 février 2024
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 23 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.391
Portant modification de la régie de recettes des droits de places
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 24 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.392
Portant interdiction de consommation d’eau issue du réseau d’adduction d’eau potable secteur de la Sambuy
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 24 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.314
Interdisant la circulation route du Tertenoz
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 27 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.388
Interdisant la circulation des véhicules Rue Nicolas Blanc
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 27 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.389
Réglementant la circulation des véhicules Route de Vesonne
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 27 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.230
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par l’association « Les Amis de Viuz Faverges le dimanche 23 août 2026
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 28 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.239
Portant autorisation du Maire à l’association « Les Amis de Viuz-Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la biennale du livre Savoyard
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 28 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.394
Interdisant l’accès à l’aire de jeux du Parc Simon Berger
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 29 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.335
Portant réglementation de l’aire de camping car située au lieu dit « Le Closet » Route d’Annecy
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 31 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.398
Portant levée de l’interdiction de consommation de l’eau issue du réseau d’adduction d’eau potable captage du Vargnoz Site de la  Sambuy
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 31 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.397
Portant interdiction d’accès du public aux toilettes du boulodrome
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 31 juillet 2026