Dans cette page :
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.352
Portant autorisation du Maire au Comité Social et Economique de Stäubli d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 ème catégorie à l’occasion du festival C’en scène
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 3 juillet 2026
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.365
Arrêté de déclenchement du Plan Communal de Sauvegarde
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 7 juillet 2026
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.364
Portant nomination de 8 membres du conseil d’administration du CCAS
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 8 juillet 2026
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G304
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le Parc Simon Berger durant les animations Jeudis au Parc
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G353
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Blanc du Pelloux
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 9 juillet 2026
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G354
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules route d’Albertville
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 9 juillet 2026
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G366
Réglementant temporairement l’utilisation des aires de jeux et des installations sportives extérieures et intérieures
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 8 juillet 2026
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G368
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Pérouses
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G369
Réglementant le stationnement des véhicules sur le parking rue des Ecoles
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G370
Interdisant la circulation route du Noyeray
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G367
Arrêté relatif aux bruits de voisinage et lutte contre le bruit
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 13 juillet 2026
ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G377
Arrêté portant annulation de l’autorisation d’un feu d’artifice pour la Fête Nationale le lundi 13 juillet 2026 Commune de Faverges-Seythenex.
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 13 juillet 2026


