Arrêtés municipaux juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.352
Portant autorisation du Maire au Comité Social et Economique de Stäubli d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 ème catégorie à l’occasion du festival C’en scène
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 3 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.365
Arrêté de déclenchement du Plan Communal de Sauvegarde
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 7 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.364
Portant nomination de 8 membres du conseil d’administration du CCAS
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G304
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le Parc Simon Berger durant les animations Jeudis au Parc
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G353
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Blanc du Pelloux
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 9 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G354
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules route d’Albertville
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 9 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G366
Réglementant temporairement l’utilisation des aires de jeux et des installations sportives extérieures et intérieures
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G368
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Pérouses
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G369
Réglementant le stationnement des véhicules sur le parking rue des Ecoles
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G370
Interdisant la circulation route du Noyeray
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 8 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G367
Arrêté relatif aux bruits de voisinage et lutte contre le bruit
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 13 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G377
Arrêté portant annulation de l’autorisation d’un feu d’artifice pour la Fête Nationale le lundi 13 juillet 2026 Commune de Faverges-Seythenex.
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 13 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.349
Réglementant la circulation Route de Tamié et chemin de Pré la Dame
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 20 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.379
Interdisant l’accès temporaire au Parc Simon Berger et à l’aire de jeux pour enfants du Parc Simon Berger
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 20 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.350
Interdisant la circulation route du Noyeray
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 21 juillet 2026

ARRETE MUNICIPALN°A.2026.G.378
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Route d’Albertville
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 21 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.386
Portant mise en place cellule de soutien psychologique
Le Maire, Yves CRÉPEL, mis en ligne le 21 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.355
Mise en demeure de respecter l’arrêté Municipal n°A.2024.G.048 du 02 février 2024
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 23 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.391
Portant modification de la régie de recettes des droits de places
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 24 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.392
Portant interdiction de consommation d’eau issue du réseau d’adduction d’eau potable secteur de la Sambuy
Le Maire, Yves CREPEL, mis en ligne le 24 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.314
Interdisant la circulation route du Tertenoz
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 27 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.388
Interdisant la circulation des véhicules Rue Nicolas Blanc
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 27 juillet 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.389
Réglementant la circulation des véhicules Route de Vesonne
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 27 juillet 2026