Arrêtés municipaux juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.297
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le parc Simon Berger durant le festival C’ en Scène 2025 du vendredi 04 au samedi 05 juillet 2025
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 1er juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.323
Portant sur le placement en fourrière d’un chien de type berger allemand
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 1er juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.324
Portant sur le placement en fourrière d’un chien de type berger allemand
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 1er juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.334
Réglementant la circulation des piétons Parc Simon Berger
L’Adjoint au Maire, Claude GAILLARD, mis en ligne le 2 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.325
Portant autorisation du Maire à l’Association « La Saint Hubert du Couchant » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un ball-trap
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 3 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.338
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur la totalité du parking de la station de la Sambuy à l’occasion du « ball-trap » du vendredi 18 au dimanche 20 juillet 2025
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 3 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.327
Réglementant la circulation des véhicules Route de Favergettes
L’Adjoint au Maire, Claude GAILLARD, mis en ligne le 3 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.328
Réglementant la circulation des véhicules Route de Vesonne
L’Adjoint au Maire, Claude GAILLARD, mis en ligne le 3 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.342
Portant restriction de circulation sur la route du Villaret et le pont au-dessus du Bard – Route des Grottes
L’Adjoint au Maire, Claude GAILLARD, mis en ligne le 4 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.331
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation – Local 126 rue de la République
Annexe
L’Adjoint au Maire, Claude GAILLARD, mis en ligne le 7 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.332
Autorisation d’ouverture au public au titre du code de la construction et de l’habitation – Local situé au 126 rue de la République
L’Adjoint au Maire, Claude GAILLARD, mis en ligne le 7 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.333
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation – Local situé place Marcel Piquand
Annexe
L’Adjoint au Maire, Claude GAILLARD, mis en ligne le 7 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.329
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation – La Taverne Savoyarde
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 8 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.330
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation – LABRUNE Damien
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 8 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.339
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation – LOUIS Pierre
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 8 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.340
Autorisation d’ouverture au public au titre du Code de la construction et de l’habitation – Local situé au 25 Rue Gambetta
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 8 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.315
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Route d’Albertville durant la tenue du bal des pompiers le dimanche 13 et le lundi 14 juillet 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 9 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.313
Portant annulation et remplacement de l’arrêté municipal N°A.2020.G.192 portant attribution à la Société « ASCN TAXIS » de l’autorisation d’exploitation de l’aire de stationnement de taxi n°1
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 9 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.326
Portant interdiction d’accès aux piétons et véhicules de tous types sur les sentiers au départ et à l’arrivée du parking de La Sambuy
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.335
Restriction de circulation sur la rue de la République et la route d’Annecy
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.336
Restriction de circulation sur la rue de la République, rue Blanc du Pelloux, rue Asghil Favre et rue des Ecoles
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.337
Restriction de circulation sur la rue de la République, rue de l’Annonciation, rue des Epinettes et route de Viuz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.341
Réglementant la circulation des véhicules Chemin des Noyers
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.343
Réglementant la circulation des véhicules Route d’Englannaz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.356
Réglementant la circulation des véhicules Rue Blanc du Pelloux
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 11 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.357
Portant interdiction d’accès aux piétons sur les sentiers de randonnées au départ du Chalet du Périllet – Massif de la Belle Etoile
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 11 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.358
Interdisant la circulation au hameau d’Englannaz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 11 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.341
Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée section F n°2410 – Route de Lachat à Favergettes
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 15 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.366
Réglementant la circulation Route du Villaret près de l’ancien pont
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 17 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.367
Portant restriction de circulation sur le pont avant Montmin
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 17 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.368
Réglementant la circulation Rue de la Failleuche
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 17 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.359
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parvis et à l’intérieur de la halle, situés rue de la République, durant le marché d’été des artisans et créateurs, le jeudi 17 juillet 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.360
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public devant l’office de tourisme des sources du lac d’Annecy situé place Marcel Piquand, durant le marché d’été des artisans et créateurs, le jeudi 17 juillet 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.361
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le parc Simon Berger durant le marché d’été des artisans et créateurs, le jeudi 31 juillet 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.362
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public devant l’office de tourisme des sources du lac d’Annecy situé place Marcel Piquand durant le marché d’été des artisans et créateurs, le jeudi 14 août 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.363
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parvis et à l’intérieur de la halle situés rue de la République durant le marché d’été des artisans et créateurs, le jeudi 14 août 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.364
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le parc Simon Berger durant le marché d’été des artisans et créateurs, le jeudi 28 août 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.365
Autorisation d’ouverture au public au titre du Code de la construction et de l’habitation – Local situé au 1875 Route d’Annecy
L’Adjointe au Maire, Martine BRASSOUD, mis en ligne le 18 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.381
Réglementant le stationnement Place Joseph Serand
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 23 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.382
Réglementant la circulation Rue Nicolas Blanc
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 23 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.383
Portant restriction de circulation sur la route du Villaret
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 23 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.384
Portant autorisation du Maire à Mme RADIGUE Jeanne, gérante du food-truck « Le Bar Bichette » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché des créateurs
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 28 juillet 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.385
Réglementant la circulation rue Nicolas Blanc et passage Saint Pierre
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 30 juillet 2025