Arrêtés municipaux janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.554
Portant abrogation de l’arrêté 2016 G.36 et nomination d’un régisseur titulaire et suppléant pour la régie de recettes de la maison funéraire
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 02 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.564
Portant abrogation de l’arrêté 2019 G.058 et nomination d’un régisseur titulaire et suppléant pour la régie de recettes des droits de place
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 02 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.001
Réglementant la circulation Route de Montmin – Vesonne
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.002
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voirie communale – Services techniques municipaux
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.003
Arrêté permanent réglementant le stationnement des véhicules à moteur au droit de la voirie communale et des accotements – Services techniques municipaux
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.004
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voirie communale – Société GMTP
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.005
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voirie communale – Société EIFFAGE
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.006
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voirie communale – Société Véolia
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.007
Portant restriction de circulation Route de Viuz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.008
Portant restriction de circulation Route de Thônes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°2026.G.016
Portant interdiction temporaire de pratique sportive sur le stade Jean CARQUEX
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 13 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°2026.G.009
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voirie communale – Société ARTPP
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 14 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.023
Portant interdiction de circulation Chemin du facteur ( Chemin rural du MOULIN) Glaise
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 15 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.024
Portant restriction de circulation Route de Saint-Ruph – entre Les Roux et Glaise
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 19 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.017
Portant autorisation du Maire à l’association « Foot Sud 74 » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un loto
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 19 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.013
Portant restriction d’accès aux piétons et véhicules au Massif de La Sambuy
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 21 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.029
Réglementant la circulation et le stationnement Rue de la Garderie
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 21 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.030
Réglementant la circulation Rue Nicolas Blanc
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 21 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.031
Autorisation d’occupation du domaine public – Parvis de la salle polyvalente
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 21 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.014
Portant délégation de surveillance des opérations funéraires
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 22 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.041
Portant interdiction d’accès aux piétons sur le Chemin Rural de la Grande Biolle à la route des Gras d’en Haut et sur les sentiers d’accès au Crêt de Chambellon
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 29 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.042
Portant fermeture définitive du parking situé avenue Blanc du Pelloux
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 29 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.044
Réglementant la circulation des véhicules Rue de la Gare
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 30 janvier 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.045
Réglementant la circulation des véhicules Route d’Englannaz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 30 janvier 2026