Arrêtés municipaux février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.046
Portant délivrance d’un permis de détention d’un chien de deuxième catégorie
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 02 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.043
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre de diverses permanences itinérantes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 02 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.048
Portant interdiction d’accès aux piétons sur le Chemin Rural de la Grande Biolle à la route des Gras d’en Haut et sur les sentiers d’accès au Crêt de Chambellon
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 03 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.047
Réglementant la circulation des véhicules Rue de la Gare
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 04 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.050
Portant autorisation du Maire à l’association « PMG Racing » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur soirée dansante
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 05 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.051
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de René Cassin » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un loto
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 05 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.052
Portant autorisation du Maire à l’association « Ginette en folie » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Carnaval
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 05 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.054
Portant autorisation du Maire à l’espace social et culturel « La Soierie » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du bal du Carnaval
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 05 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.053
Portant interdiction d’accès aux piétons sur les sentiers piétons situés dans des parcelles forestières des Crêts
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 06 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.060
Réglementant la circulation pour les véhicules et les piétons Route des Grottes sur le pont au-dessus du ruisseau Bard
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 06 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.057
Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre du déroulement du défilé du carnaval organisé par l’Espace Social et Culturel « La Soierie » le samedi 21 mars 2026
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 06 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.058
Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place Joseph Serand dans le cadre de la tenue du carnaval organisé par l’Espace Social et Culturel « La Soierie » le samedi 21 mars 2026
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 06 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.059
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules Place de la Sorbonne durant la tenue du défilé du carnaval le samedi 21 mars 2026
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 06 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.055
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la Construction et de l’Habitation
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 12 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.061
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la Construction et de l’Habitation
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 12 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.068
Interdisant l’accès au skate park situé route d’Albertville
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.070
Réglementant la circulation des véhicules Route de Favergettes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 13 février 2026

ARRETE MUNICIPAL N°.2026.G.071
Réglementant la circulation Route de Montmin – Vesonne
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 13 février 2026