Dans cette page :

    Arrêté municipal n°A.2024.G.031
    Portant remplacement d’un membre au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Faverges-Seythenex
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 05/02/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.048
    Portant règlementation de la circulation des véhicules terrestres à moteur sur le chemin permettant l’accès en haut du site de La Sambuy
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/02/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.049
    Autorisation d’occupation temporaire d’une dépendance du domaine privé – Bâtiment petit bourgeois
    Monsieur Claude GAILLARD, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/02/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.050
    Réglementant la circulation Route d’Albertville
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/02/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.053
    Portant autorisation du Maire à l’association « PMG Racing » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur repas dansant
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 15/02/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.043
    Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée section E n°826 – Chemin des Côtes de Frontenex et Chemin dit des Champs Courts
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 16/02/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.060
    Portant réglementation de stationnement Rue de la République
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/02/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.061
    Réglementant la circulation Route de Saint-Ruph – Hameau de Glaise
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/02/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.062
    Réglementant la circulation Chemin de chez Saillet
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/02/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.063
    Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Rue Asghil Favre
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/02/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.064
    Interdisant la circulation des véhicules Rue Nicolas Blanc
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/02/2024

    Arrêté municipal n°A.2024.G.065
    Portant interdiction de stationnement des véhicules sur le petit parking jouxtant la Halle Culturelle et Economique
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 20/02/2024

    Arrête municipal n°A.2024.G.068
    Règlementant la circulation Route de Thônes
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/02/2024

    Arrêté municipal N°A.2024.G.069
    Réglementant la circulation sur la voie verte entre les communes de Doussard et Giez et la limite de Saint Ferréol
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/02/2024

    Arrêté municipal N°A.2024.G.073
    Autorisant l’occupation de la voirie route de plan Tertène hameau du Tertenoz
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/02/2024

    Arrêté municipal N°A.2024.G.074
    Restriction de circulation rue Asgil Favre
    Tirage de la fibre optique
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/02/2024

    Arrêté municipal N°A.2024.G.075
    Portant levée de l’interdiction temporaire du jeu sur le stade Jean CARQUEX
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/02/2024