Arrêtés municipaux décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.580
Portant autorisation du Maire à l’association « Judo Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 1er décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.581
Portant autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 1er décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.582
Portant autorisation du Maire à l’association « Foot Sud 74 » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 1er décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.583
Portant autorisation du Maire à l’association « Accro2gym » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 1er décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.584
Portant autorisation du Maire à l’association « Ecole des Arts Vivants » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 1er décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.585
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de René Cassin » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 1er décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.590
Interdisant l’accès à l’aire de jeux du Parc Simon Berger
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 3 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.591
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking situé à gauche de la salle omniculte à l’occasion de la tenue de l’inauguration de la fresque murale, le mardi 9 décembre 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 4 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.586
Portant annulation et remplacement de l’arrêté municipal N°A.2025.G.422 portant attribution à la Société « TAXI HANINE » de l’autorisation d’exploitation de l’aire de stationnement de taxi n°3
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 4 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.597
Portant autorisation du Maire à « l’amicale des pompiers de Faverges » d’ouvrir des débits de boissons temporaires de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 4 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.592
Réglementant la circulation des véhicules Route du Villard Hameau du Villard
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 5 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.593
Portant permission de voirie et réglementant la circulation des véhicules Route d’Albertville
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 5 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.598
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue de la République et la Place Carnot à l’occasion du marché de Noël
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 9 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.599
Portant modification du sens de circulation des véhicules sur la Rue Victor Hugo dans le cadre du marché de Noël
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 9 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.600
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur les deux places de parking sises Rue Victor Hugo face à l’ancienne pharmacie de Monsieur BOREL
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 9 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.601
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur la partie gauche du parking Prud’homme dans le cadre du marché de Noël
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 9 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.602
Portant réglementation de la circulation des véhicules en centre-ville dans le cadre du déroulement d’une course pédestre récréative le vendredi 12 décembre 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 9 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.603
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue de la Fontaine, le vendredi 12 décembre 2025 dans le cadre de la tenue de la course pédestre en ville dite « La Corrida »
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 9 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.604
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur la Rue du Club durant la tenue d’une course pédestre récréative le vendredi 12 décembre 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 9 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.605
Dérogation à la limitation de tonnage Route des Comballes – Hameau du Noyeray
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 10 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.606
Arrêté d’alignement individuel – Parcelles cadastrées section B n°1724 et n°1680 – Route de la Balmette et Chemin des Plantées
Annexe
Le Maire, Jacques DALEX, mis en ligne le 12 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.607
Portant restriction de circulation au croisement de la Rue Simon Tissot-Dupont et de la rue de la Garderie – Interdiction de stationnement parking
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.608
Portant restriction de circulation Chemin du Facteur (Chemin rural du Moulin) – Glaise
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.609
Réglementant la circulation Route du Villard – Le Villard
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 16 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.619
Réglementant la circulation des véhicules Route de la Carrière – Hameau de Neuvillard
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.627
Portant restriction de circulation Route d’Englannaz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 19 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.628
Réglementant la circulation Rue du Genevois, Rue des Epinettes et Rue de Letraz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 24 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.629
Réglementant la circulation Passage du Genevois, Rue de l’Annonciation et Rue Jean Cochet
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 24 décembre 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.630
Réglementant la circulation des véhicules 49 rue du Bief
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 30 décembre 2025