Arrêtés municipaux août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.341
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le parc Simon Berger dans le cadre d’un pique-nique des générations
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 4 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.387
Restriction de circulation RD 42 dite Route de Montmin Interdiction de circulation pour les cyclistes, piétons et véhicules Ancien chemin de Vesonne à Plan-Montmin
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 4 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.390
Règlementant le stationnement Place Joseph SERAND
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 4 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.393
Interdiction de circulation pour les cyclistes, piétons et véhicules – Ancien chemin de Vesonne à Plan-Montmin
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 10 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.395
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’inauguration d’une fresque devant le Crédit Mutuel
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 10 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.396
Portant interdiction d’accès aux piétons et véhicules sur le sentier de la Combe et restriction de stationnement sur le parking de la Sambuy
Annexe
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 10 août 2026

ARRETE MUNICIIPAL N°A.2026.G.399
Portant restriction de circulation Route du Villaret
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 10 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.406
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre d’une « Andouillette Party » devant le foyer rural de Seythenex
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 12 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.408
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parvis de la halle économique et culturelle dans le cadre d’une « Campagne nationale pour une meilleure audition »
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 18 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.409
Autorisation d’occupation du domaine public, Parvis de la salle polyvalente
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 18 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.410
Interdiction de circulation pour les cyclistes, piétons et véhicules – Ancien chemin de Vesonne à Plan-Montmin
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 18 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.407
Portant autorisation du Maire à l’association « Tous Ensemble Pour la Sambuy » d’ouvrir un débit de boissons temporaires de 3ème catégorie à l’occasion d’une animation musicale
L’adjointe au Maire, Nathalie SURY, mis en ligne le 20 août 2026

ARRETE MUNUCIPAL N°A.2026.G.411
Portant restriction de circulation Route de Vesonne
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 20 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.414
Levée de l’arrêté de déclenchement du Plan Communal de Sauvegarde
Le Maire, YVES CREPEL, mis en ligne le 25 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.412
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le parvis de la Mairie dans le cadre d’une animation commune de Faverges-Seythenex
L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 31 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.415
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par le « Ski Club de Faverges » les samedi 21 et dimanche 22 novembre 2026
L’adjoint au Maire, Sunny VENDIS, mis en ligne le 31 août 2026

ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.416
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par « l’ Atelier Artistique du Pays de Faverges » les samedi 28 et dimanche 29 novembre à l’occasion du marché de Noël
L’adjoint au Maire, Sunny VENDIS, mis en ligne le 31 août 2026