Dans cette page :

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.341
    Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le parc Simon Berger dans le cadre d’un pique-nique des générations
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 4 août 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.387
    Restriction de circulation RD 42 dite Route de Montmin Interdiction de circulation pour les cyclistes, piétons et véhicules Ancien chemin de Vesonne à Plan-Montmin
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 4 août 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.390
    Règlementant le stationnement Place Joseph SERAND
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 4 août 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.393
    Interdiction de circulation pour les cyclistes, piétons et véhicules – Ancien chemin de Vesonne à Plan-Montmin
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 10 août 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.395
    Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’inauguration d’une fresque devant le Crédit Mutuel
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 10 août 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.396
    Portant interdiction d’accès aux piétons et véhicules sur le sentier de la Combe et restriction de stationnement sur le parking de la Sambuy
    Annexe
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 10 août 2026

    ARRETE MUNICIIPAL N°A.2026.G.399
    Portant restriction de circulation Route du Villaret
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 10 août 2026

    ARRETE MUNICIPAL N°A.2026.G.406
    Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre d’une « Andouillette Party » devant le foyer rural de Seythenex
    L’adjoint au Maire, Pascal BOULAY, mis en ligne le 12 août 2026