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    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Syndical du 08/06/2026
    Mis en ligne le 20/07/2026

    Délibération del.2026-007 – Examinée le 8 juin 2026
    ELECTION PRESIDENT-VICE PRESIDENT SECRETAIRE AFP DES BAUGES
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20/07/2026

    Délibération del.2026-008 – Examinée le 8 juin 2026
    ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DE L’AFP DES BAUGES
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20/07/2026

    Délibération del.2026-009 – Examinée le 8 juin 2026
    APPROBATION DU CA 2025 DE L’AFP DES BAUGES
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20/07/2026

    Délibération del.2026-010 – Examinée le 8 juin 2026
    AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2025 AFP DES BAUGES
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20/07/2026

    Délibération del.2026-011 – Examinée le 8 juin 2026
    CONVENTION PLURIANNUELLE DE PATURAGE DE MME Valérie MESNIER – ALPAGE DU PERILLET
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20/07/2026
    Annexe

    Délibération del.2026-012 – Examinée le 8 juin 2026
    CONVENTION PLURIANNUELLE DE PATURAGE DU GAEC DE LA FERME DE PANLOUP – AULP DE SEYTHENEX
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20/07/2026
    Annexe

    Délibération del.2026-013 – Examinée le 8 juin 2026
    EXTENSION DU PERIMETRE AFP DES BAUGES
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20/07/2026

    Délibération del.2026-014 – Examinée le 8 juin 2026
    DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF 207 – COULOIR DE CONTENTION MOBILE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20/07/2026
    Annexe

    Délibération del.2026-015 – Examinée le 8 juin 2026
    CONVENTION DE CONSEIL A MEMBRES SEA HTE-SAVOIE-UP MOTTE ET SERVAZ-COULOIR DE CONTENTION MOBILE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20/07/2026
    Annexe

    Délibération del.2026-016 – Examinée le 8 juin 2026
    AVENANT MONTANT ASSURANCE ARCHITECTE-MARCHE MO CHALET PERILLET
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20/07/2026
    Annexe