Dans cette page :

    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Syndical du 04/02/2026
    Mis en ligne le 09/02/2026

    Délibération del.2026-I-001 – Examinée le 04 février 2026 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 de l’Association Pastorale des Bauges
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026

    Délibération del.2026-I-002 – Examinée le 04 février 2026 – Etat des locations 2026
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026

    Délibération del.2026-I-003 – Examinée le 04 février 2026 – Travaux supplémentaires – Chalet du Périllet
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026

    Délibération del.2026-I-004 – Examinée le 04 février 2026 – Cotisations à l’UAFA de Haute-Savoie 2026 et renouvellement à la plateforme de dématérialisation des marchés publics MP74
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026

    Délibération del.2026-I-005 – Examinée le 04 février 2026 – Application de la fongibilité des crédits dans le cadre de l’exécution budgétaire annuelle 2026
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026

    Délibération del.2026-I-006 – Examinée le 04 février 2026 – Adoption du Budget Primitif 2026
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/02/2026