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    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 01/10/2025
    Mis en ligne le 07/10/2025

    Délibération del.2025-VI-132 – Examinée le 1er octobre 2025 – Convention de partenariat entre la Micro-Folie de Faverges-Seythenex et la Turbine Sciences – Annecy
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 03/10/2025

    Délibération del.2025-VI-119 – Examinée le 1er octobre 2025 – Dérogation à l’obligation du repos dominical pour l’année 2026
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-120 – Examinée le 1er octobre 2025 – Mandat Spécial pour la participation de Monsieur le Maire et des Adjoints au Maire au congrès des Maires du 17 novembre au 20 novembre 2025 à Paris
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-121 – Examinée le 1er octobre 2025 – Choix du Nom du complexe sportif municipal
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-122 – Examinée le 1er octobre 2025 – Admission en non-valeur – Budget Principal – Exercice 2025
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-123 – Examinée le 1er octobre 2025 – Subvention à l’Association les Amis de Viuz Faverges
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-124 – Examinée le 1er octobre 2025 – Tarifs funéraires et droits de stationnement
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-125 – Examinée le 1er octobre 2025 – Création d’un emploi permanent à temps complet
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-126 – Examinée le 1er octobre 2025 – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-127 – Examinée le 1er octobre 2025 – Convention de mise à disposition d’une salle du Clos des Soyeux à l’association « Bien être forme Séniors »
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-128 – Examinée le 1er octobre 2025 – Convention de mise à disposition d’une salle du Clos des Soyeux à l’association « Club des retraités de Faverges – Les coeurs Joyeux »
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-129 – Examinée le 1er octobre 2025 – Convention de mise à disposition d’une salle à l’Association l’Epinette
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-130 – Examinée le 1er octobre 2025 – Convention de mise à disposition du bâtiment la cure à l’association les amis de Viuz – Faverges
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-131 – Examinée le 1er octobre 2025 – Convention de mise à disposition gratuite – durée limitée – à titre précaire du local situé au 126 Rue de la République à Faverges-Seythenex
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-133 – Examinée le 1er octobre 2025 – Bilan des transactions immobilières conclues par la Mairie sur le territoire communal – Année 2024
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-134 – Examinée le 1er octobre 2025 – Convention de portage foncier par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie – Appartement privé au 74 Rue Carnot – Monsieur DESFAUCHEUX Nicolas
    Annexe
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-135 – Examinée le 1er octobre 2025 – Convention pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement entre la Commune, Véolia Eau et le SILA
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-136 – Examinée le 1er octobre 2025 – Etat d’assiette des coupes de bois à marquer pour la Forêt Communale de Faverges au titre de l’année 2026
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-137 – Examinée le 1er octobre 2025 – Etat d’assiette des coupes de bois à marquer pour la Forêt Communale de Seythenex au titre de l’année 2026
    Annexe
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-138 – Examinée le 1er octobre 2025 – Convention de servitude de passage canalisation AEP en terrain privé valant autorisation de travaux – Consorts EMIN et VOISIN
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025

    Délibération del.2025-VI-139 – Examinée le 1er octobre 2025 – Approbation de la police d’abonnement du nouveau complexe sportif – réseau de chaleur de la ville de Faverges-Seythenex
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/10/2025