Dans cette page :

     

     

    Délibération del.2026-VI-56 – Examinée le 29 avril 2026
    Création des commissions municipales
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-57 – Examinée le 29 avril 2026
    Composition des commissions municipales
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-58 – Examinée le 29 avril 2026
    Désignation de représentants auprès du Syndicat des Energie et de l’Aménagement Numérique de la Haute Savoie
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-59 – Examinée le 29 avril 2026
    Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-60 – Examinée le 29 avril 2026
    Désignation de représentants auprès du Conseil D’Administration de l’Espace Social et Culturel la Soierie
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-61 – Examinée le 29 avril 2026
    Adoption du règlement budgétaire et financier
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-62 – Examinée le 29 avril 2026
    Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du Budget Principal de la commune de Faverges-Seythenex
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-63 – Examinée le 29 avril 2026
    Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du Budget Annexe Foret communale de la commune de Faverges-Seythenex
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-64 – Examinée le 29 avril 2026
    Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du Budget Annexe Eau et Affermage de la commune de Faverges-Seythenex
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-65 – Examinée le 29 avril 2026
    Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du Budget Annexe Chambres funéraires de la commune de Faverges-Seythenex
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-66 – Examinée le 29 avril 2026
    Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du Budget Annexe de la section du couchant de la commune de Faverges-Seythenex
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-67 – Examinée le 29 avril 2026
    Autorisations de programme et crédits de paiements ( APCP)
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-68 – Examinée le 29 avril 2026
    Fixation des taux communaux des impôts locaux pour l’année 2026
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-69 – Examinée le 29 avril 2026
    Approbation du budget Principal communal 2026
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-70 – Examinée le 29 avril 2026
    Approbation du budget annexe Forêt communale 2026
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-71 – Examinée le 29 avril 2026
    Approbation du budget annexe eau et affermage 2026
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-72 – Examinée le 29 avril 2026
    Approbation du budget annexe Chambres funéraires 2026
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-73 – Examinée le 29 avril 2026
    Approbation du budget annexe  section du couchant 2026
    ANNEXE
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-74 – Examinée le 29 avril 2026
    Application de la fongibilité des crédits dans le cadre de l’exécution budgétaire annuelle 2026
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-75 – Examinée le 29 avril 2026
    Droit à la formation des élus
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-76 – Examinée le 29 avril 2026
    Frais de remboursement de déplacement des élus
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-77 – Examinée le 29 avril 2026
    Modification de la délibération DEL 2021-V-66  du 21 avril 2021 création de postes
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026

    Délibération del.2026-VI-78 – Examinée le 29 avril 2026
    Approbation du montant de la contrevaleur de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 12 Mai 2026