AAA

Délibération del.2025-VII-140 – Examinée le 12 novembre 2025 – Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-141 – Examinée le 12 novembre 2025 – Rapport annuel technique, environnemental et financier pour l’année 2024 du réseau de chaleur et de la chaufferie bois de Faverges
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-142 – Examinée le 12 novembre 2025 – Campagne Elections municipales 2026 – Mise à disposition et gratuité des salles et équipements municipaux
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-143 – Examinée le 12 novembre 2025 – Modification du règlement intérieur de la maison funéraire
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-144 – Examinée le 12 novembre 2025 – Indemnités de gardiennage des églises communales de la commune de Faverges-Seythenex – année 2025
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-146 – Examinée le 12 novembre 2025 – Rapport Social Unique 2024
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-147 – Examinée le 12 novembre 2025 – Modification temps de travail postes d’adjoints d’animation à temps non complet
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-148 – Examinée le 12 novembre 2025 – Suppression et création de postes et modification du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-149 – Examinée le 12 novembre 2025 – Refonte du régime indemnitaire (RIFSEEP) et abrogation des délibérations Del.2019-V-144 du 7 octobre 2019 – Del.2022-I-9 du 26 janvier 2022 et Del.2023-XI-184 du 13 décembre 2023
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-150 – Examinée le 12 novembre 2025 – Mise à jour du RIFSEEP des agents de la filière police municipale et Abrogation de la délibération n° del 2024-XI-194 du 18 décembre 2024
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-151 – Examinée le 12 novembre 2025 – Règlement intérieur des équipements sportifs
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-152 – Examinée le 12 novembre 2025 – Convention de mise à disposition de l’ancienne école de Frontenex à l’association « Les Amis de Frontenex »
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-153 – Examinée le 12 novembre 2025 – Convention d’autorisation de voirie et d’entretien – Route de Tamié / RD 12 dans la traversée de Verchères
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-154 – Examinée le 12 novembre 2025 – Convention relative à la demande de remboursement partiel de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) – gazole utilisé pour l’aménagement et l’entretien des pistes et routes dans les massifs montagneux
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025

Délibération del.2025-VII-155 – Examinée le 12 novembre 2025 –Etat d’assiette des coupes de bois à marquer pour la Forêt Sectionale de Seythenex-Couchant au titre de l’année 2026
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/11/2025