Dans cette page :
Délibération Del.2026-X-146 – Examinée le 28 octobre 2026
Marais de Giez – Extension du périmètre d’intervention du Conservatoire du littoral
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-147 – Examinée le 28 octobre 2026
Création de la Commission d’Indemnisation Amiable de la Sambuy et réglement
Adoptée à la majorité – 3 voix contres – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-148 – Examinée le 28 octobre 2026
Val de Tamié – Cession du fonds de commerce et bail commercial – Retrait et remplacement de la délibération Del.2026-II-12 du 25 février 2026
Adoptée à la majorité – 1 voix contre – 3 absentions – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-149 – Examinée le 28 octobre 2026
Indemnités de gardiennage des églises communales de la commune de Faverges-Seythenex – Année 2026
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-150 – Examinée le 28 octobre 2026
Décision Modificative n°1 – 2026 Budget principal de la commune de Faverges-Seythenex
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-151 – Examinée le 28 octobre 2026
Décision Modificative n°1 – 2026 Budget Annexe Forêt de la commune de Faverges-Seythenex
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-152 – Examinée le 28 octobre 2026
Clôture du budget annexe « Forêt » et intégration du budget principal de la commune
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-153 – Examinée le 28 octobre 2026
mandat Spécial pour la participation de Monsieur le Maire et des Adjoints au Maire au congrès des Maires du 24 novembre au 26 novembre 2026 à Paris
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-154 – Examinée le 28 octobre 2026
Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-155 – Examinée le 28 octobre 2026
Création de postes et modification du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-156 – Examinée le 28 octobre 2026
Approbation de la convention de partenariat avec la station de Crest-Voland Cohennoz concernant les tarifs des forfaits de ski pour les écoles de Faverges-Seythenex
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-157 – Examinée le 28 octobre 2026
Convention de mise à disposition de locaux à l’association « Les Restaurants du Coeur 74 »
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-158 – Examinée le 28 octobre 2026
Approbation de l’Avenant à la Convention d’accès à Mon Compte Partenaire – CAF
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-159 – Examinée le 28 octobre 2026
Convention de mise à disposition des installations sportives à l’école St ELOI
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-160 – Examinée le 28 octobre 2026
Attribution marchés travaux – Restauration de la charpente et réfection de la couverture de l’Eglise Saint-Sigismond à Seythenex
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-161 – Examinée le 28 octobre 2026
Canalisation d’adduction d’eau potable du Plan du Tour – Sollicitation du Fonds « eau et assainissement » du Conseil Départemental de la Haute-Savoie
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-162 – Examinée le 28 octobre 2026
Convention de Servitude ENEDIS – installation d’un ouvrage électrique sur parcelle communale section D n°6565 – lieudit « La Vie Plaine »
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
Délibération Del.2026-X-163 – Examinée le 28 octobre 2026
Fin de la mission de portage de l’établissement Public Foncier de Haute-Savoie et rachat du bien – 308 Rue de l’Annonciation
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le novembre 2026
