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    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 08/04/2026
    Mis en ligne le /04/2026

    Délibération DEL.2026-V-30 Examinée le 08 avril 2026 – Installation d’une conseillère municipale en remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
    Annexe
    Adoptée à  – Mise en ligne le /04/2026

    Délibération DEL.2026-V-31 Examinée le 08 avril 2026 – Délégation du Conseil Municipal au Maire (Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
    Adoptée à  – Mise en ligne le /04/2026

    Délibération DEL.2026-V-32 Examinée le 08 avril 2026 – Commission d’Appel d’Offres – Désignation des membres
    Adoptée à  – Mise en ligne le /04/2026

    Délibération DEL.2026-V-33 Examinée le 08 avril 2026 – Commission d’Ouverture des Plis – Délégation des Services Publics – Désignation des membres
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    Délibération DEL.2026-V-34 Examinée le 08 avril 2026 – Fixation du nombre de membres au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
    Adoptée à  – Mise en ligne le /04/2026

    Délibération DEL.2026-V-35 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation des membres élus au Conseil D’administration du Centre communal d’Action sociale (CCAS)
    Adoptée à  – Mise en ligne le /04/2026

    Délibération DEL.2026-V-36 Examinée le 08 avril 2026 – Nomination d’un élu Correspondant sécurité routière
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    Délibération DEL.2026-V-37 Examinée le 08 avril 2026 – Nomination d’un élu Correspondant Défense
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    Délibération DEL.2026-V-38 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation d’un élu Délégué local au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)
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    Délibération DEL.2026-V-39 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation d’un membre à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (C.D.A.C)
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    Délibération DEL.2026-V-40 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Massif des Bauges
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    Délibération DEL.2026-V-41 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation des délégués à l’Association Foncière Pastorale des Bauges
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    Délibération DEL.2026-V-42 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation des délégués au Syndicat du Nant d’Arcier
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    Délibération DEL.2026-V-43 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation d’un délégué à l’Association des Communes forestières de la Haute-Savoie
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    Délibération DEL.2026-V-44 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation de représentants au sein des Conseils d’Ecoles
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    Délibération DEL.2026-V-45 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration du Collège Jean Lachenal
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    Délibération DEL.2026-V-46 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation de représentants au Conseil d’Administration de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Alfred Blanc
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    Délibération DEL.2026-V-47 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation d’un représentant auprès de l’Association d’Aide à Domicile en Milieu Rural (A.D.M.R.)
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    Délibération DEL.2026-V-48 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation d’un représentant auprès de l’Association Passage
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    Délibération DEL.2026-V-49 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation de représentants auprès du Comité de Jumelage Faverges/Bühlertal
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    Délibération DEL.2026-V-50 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation d’un représentant auprès de la SCIC HABITEE
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    Délibération DEL.2026-V-51 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation d’un représentant auprès de CS Faverges La Fourche
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    Délibération DEL.2026-V-52 Examinée le 08 avril 2026 – Désignation d’un représentant auprès au sein de Teractem
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    Délibération DEL.2026-V-53 Examinée le 08 avril 2026 – Indemnités de fonction des élus : fixation du montant de base
    Annexe
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    Délibération DEL.2026-V-54 Examinée le 08 avril 2026 – Indemnités de fonction des élus : fixation des majorations des indemnités
    Annexe
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    Délibération DEL.2026-V-55 Examinée le 08 avril 2026 – Création d’un emploi saisonnier
    Adoptée à  – Mise en ligne le /04/2026