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    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 04/10/2023
    Mis en ligne le 11/10/2023

    Délibération del.2023-VIII-138 – Examinée le 04 octobre 2023 – Maintien ou non des fonctions de Madame Jeannie TREMBLAY-GUETTET, Première Adjointe au Maire après retrait de l’ensemble de ses délégations
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-139 – Examinée le 04 octobre 2023 – Election d’un adjoint au Maire
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-140 – Examinée le 04 octobre 2023 – Election d’un adjoint au Maire
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-141 – Examinée le 04 octobre 2023 – Détermination du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l’ordre du tableau
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-142 – Examinée le 04 octobre 2023 – Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-143 – Examinée le 04 octobre 2023 – Octroi de la protection fonctionnelle des élus
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-144 – Examinée le 04 octobre 2023 – Appel à projets multisites Opérateurs-Architectes-Bureaux d’études – Cession de Foncier et de bâtis en vue de créer des logements de qualité – Phase 1 – Appel à Candidature
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-145 – Examinée le 04 octobre 2023 – Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre des activités périscolaires
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-146 – Examinée le 04 octobre 2023 – Création d’emplois permanents – Adjoint technique à temps non complet et technicien à temps complet – Adjoint administratif à temps complet
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-147 – Examinée le 04 octobre 2023 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-148 – Examinée le 04 octobre 2023 – Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » – Mise à jour du RIFSEEP
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-149 – Examinée le 04 octobre 2023 – Dénomination du Foyer du Rugby
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-150 – Examinée le 04 octobre 2023 – Convention de mise à disposition gratuite pour une durée limitée et à titre précaire du local accolé au bâtiment dit « Le Boulodrome » situé Rue de la Fontaine à Faverges-Seythenex
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-151 – Examinée le 04 octobre 2023 – Convention de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux avec Haute-Savoie Habitat
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11 octobre 2023

    Délibération del.2023-VIII-152 – Examinée le 04 octobre 2023 – Convention de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux avec Halpades
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11 octobre 2023